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Art. 74 – Lâcheté

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Art. 74136

Quiconque, devant l’ennemi et par lâcheté, se cache, prend la fuite, ou abandonne son poste sans autorisation est puni d’une peine privative de liberté à vie ou d’une peine privative de liberté.

  1. 136 Nouvelle teneur selon le ch. I 2 de la LF du 17 déc. 2021 sur l’harmonisation des peines, en vigueur depuis le 1er juil. 2023 (RO 2023 259; FF 2018 2889).
Contexte de l’acte
SR 321.0 · CPM · Loi fédérale · Code pénal militaire du 13 juin 1927 (CPM)
Chemin de structure
Livre 1 Droit pénal militaire Partie 2 Des divers crimes ou délits Chapitre 3 Violations des devoirs du service Lâcheté
Langue
Français (fr)
État des données
08.06.2026

Versions linguistiques disponibles

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