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Art. 16 – Moniteurs J+S

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Art. 16

Moniteurs J+S

1

Les moniteurs J+S peuvent diriger des cours et des camps J+S ou certaines activités dans le cadre des cours et des camps J+S d’un organisateur si leur formation les y autorise et qu’ils ont atteint l’âge de 18 ans. Le DDPS peut fixer un âge différent pour certains sports.30

2

L’OFSPO fixe les formations nécessaires à l’exercice des différentes activités en qualité de moniteur.

  1. 30 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 217).
Contexte de l’acte
SR 415.01 · OESp · Ordonnance · Ordonnance du 23 mai 2012 sur l'encouragement du sport et de l'activité physique (Ordonnance sur l'encouragement du sport, OESp)
Chemin de structure
Titre 1 Programmes et projets Chapitre 2 «Jeunesse et sport» Section 5 Cadres J+S
Langue
Français (fr)
État des données
01.01.2026

Versions linguistiques disponibles

Deutschde Françaisfr Italianoit

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