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Art. 34 – Formation des cadres

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Art. 34

Formation des cadres

1

Le DDPS règle l’admission à la formation des cadres et la formation continue nécessaire pour conserver et recouvrer le certificat obtenu.58

2

Il fixe la durée et les contenus de la formation et de la formation continue.

  1. 58 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 11 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 3701).
Contexte de l’acte
SR 415.01 · OESp · Ordonnance · Ordonnance du 23 mai 2012 sur l'encouragement du sport et de l'activité physique (Ordonnance sur l'encouragement du sport, OESp)
Chemin de structure
Titre 1 Programmes et projets Chapitre 3 Encouragement général du sport et de l’activité physique Section 1 Encouragement du sport et de l’activité physique des adultes
Langue
Français (fr)
État des données
01.01.2026

Versions linguistiques disponibles

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