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Art. 57 – Désignation d’un coach J+S

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Art. 57

Désignation d’un coach J+S

1

Les organisateurs d’offres J+S désignent, pour chacune de leurs offres, un coach J+S chargé de les représenter auprès des services cantonaux J+S et de l’OFSPO.48

1bis

Le coach J+S responsable doit être majeur.49

2

Le coach J+S représente l’organisation pour tout ce qui concerne J+S.

  1. 48 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).
  2. 49 Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 218).
Contexte de l’acte
SR 415.011 · OPESp · Ordonnance · Ordonnance du DDPS du 25 mai 2012 sur les programmes et les projets d'encouragement du sport (OPESp)
Chemin de structure
Chapitre 2 Jeunesse et sport Section 12 Administration
Langue
Français (fr)
État des données
07.04.2026

Versions linguistiques disponibles

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