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44 – Programme de travail
44 Programme de travail
1 Le commandant fixe le déroulement des activités dans un programme de travail.
2 Le programme de travail sert aussi à l’information générale de la troupe.
- Type de page
- Contenu complémentaire
- Numéro
- 44
- Titre
- Programme de travail
- SR-Nummer
- SR 510.107.0
- Type de document
- Ordonnance
- Contexte de l’acte
- Règlement de service de l'armée du 22 juin 1994 (RSA)
- Langue
- Français (fr)
- État des données
- 01.06.2026
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44 – Programme de travail – Règlement de service de l'armée du 22 juin 1994 (RSA) (SR 510.107.0)
- SR-Nummer
- SR 510.107.0
- Type de document
- Ordonnance
- Langue
- Français (fr)
- Date du document
- 22.06.1994
- Source
- Fedlex
- Domaine juridique
- Droit national