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  1. 226 Introduite par l’annexe ch. 1 de l’O du 17 déc. 2014 (RO 2015 195). Abrogée par le ch. III al. 4 de l’O du 3 mars 2023, avec effet au 1er avr. 2023 (RO 2023 133).
Contexte de l’acte
SR 510.911 · OSIAr · Ordonnance · Ordonnance du 16 décembre 2009 sur les systèmes d'information de l'armée et du DDPS (OSIAr)
Chemin de structure
Anhang
Type de page
Annexe
Titre
Anhang
SR-Nummer
SR 510.911
Type de document
Ordonnance
Contexte de l’acte
Ordonnance du 16 décembre 2009 sur les systèmes d'information de l'armée et du DDPS (OSIAr)
Langue
Français (fr)
État des données
01.06.2026

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