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Art. 78 – Exécution

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Art. 7896

Exécution

Le Groupement Défense est chargé de l’exécution de la présente ordonnance. Il édicte les directives requises et dresse la liste des moyens auxiliaires.

  1. 96 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 14 déc. 2015, en vigueur depuis le 1er janv. 2016 (RO 2015 5643).
Contexte de l’acte
SR 512.311 · Ordonnance · Ordonnance du DDPS du 11 décembre 2003 sur le tir hors du service (Ordonnance du DDPS sur le tir)
Chemin de structure
Chapitre 11 Dispositions finales
Langue
Français (fr)
État des données
01.01.2023

Versions linguistiques disponibles

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