rechtundgesetz.ch
Soutien

Annexe

Anhang

Surveiller les modifications

Choisissez explicitement si cette cible juridique doit être surveillée personnellement ou dans l’espace d’équipe partagé.

Ouvrir le centre de suivi

Sélectionner un dossier

Choisissez le dossier personnel pour ce contenu.

Tags privés

Cette attribution est visible uniquement par vous.

Créer un tag privé

Annexe Mise à jour par le ch. I des O du DDPS du 21 nov. 2019 (RO 2019 4323), du 24 nov. 2021 (RO 2021 857), du 23 nov. 2022 (RO 2022 796) et du 29 oct. 2025, en vigueur depuis le 1er janv. 2026 (RO 2025 697). Cette annexe n’est pas publiée au RO.

(art. 1)

  1. 3 Mise à jour par le ch. I des O du DDPS du 21 nov. 2019 (RO 2019 4323), du 24 nov. 2021 (RO 2021 857), du 23 nov. 2022 (RO 2022 796) et du 29 oct. 2025, en vigueur depuis le 1er janv. 2026 (RO 2025 697). Cette annexe n’est pas publiée au RO.
Contexte de l’acte
SR 513.111 · OODA · Ordonnance · Ordonnance du DDPS du 29 mars 2017 sur l'organisation détaillée de l'armée (OODA)
Chemin de structure
Anhang
Type de page
Annexe
Titre
Anhang
SR-Nummer
SR 513.111
Type de document
Ordonnance
Contexte de l’acte
Ordonnance du DDPS du 29 mars 2017 sur l'organisation détaillée de l'armée (OODA)
Langue
Français (fr)
État des données
01.01.2026

Les sources et versions officielles des autorités compétentes restent déterminantes.

Navigation dans l’acte

Chargement de la structure complète

Le contenu consulté est déjà disponible. Les articles, annexes et autres nœuds de structure sont maintenant ajoutés intégralement.

Les sources et versions officielles des autorités compétentes restent déterminantes.

rechtundgesetz.ch propose une orientation et une recherche dans les informations juridiques accessibles au public, mais aucun conseil juridique.