Le système de gestion de la qualité de l’exploitation doit satisfaire en particulier aux exigences suivantes:
a.
les responsabilités et les compétences relatives aux processus de l’organisation doivent être définies de manière claire et concise;
b.
les tâches qui comptent pour la sécurité et pour la sûreté doivent faire l’objet d’un cycle de gestion; on devra systématiquement les planifier, les accomplir, les contrôler, les consigner, les faire vérifier périodiquement par des services internes et externes et les adapter;
c.
le système doit correspondre à l’état de la technique de la sécurité nucléaire et de la sûreté.