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Art. 83 – Elimination et vérification

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Art. 83

Elimination et vérification

1

Lorsqu’elles ne sont plus utilisées, les installations provisoires doivent être démontées.

2

La sécurité des installations provisoires maintenues pendant plusieurs années doit être vérifiée chaque année.

Contexte de l’acte
SR 734.2 · Ordonnance · Consolidation: 734.2 - 2019-06-01
Chemin de structure
Chapitre 6 Installations provisoires
Langue
Français (fr)
État des données
01.06.2019

Versions linguistiques disponibles

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