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Art. 20 – Distances de sécurité

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  1. 216 Abrogé par le ch. I de l’O du 12 juin 2020, avec effet au 1er nov. 2020 (RO 2020 2859).
Contexte de l’acte
SR 742.141.1 · OCF · Ordonnance · Ordonnance du 23 novembre 1983 sur la construction et l'exploitation des chemins de fer (Ordonnance sur les chemins de fer, OCF)
Chemin de structure
Chapitre 2 Ouvrages et installations Section 2 Distances de sécurité
Langue
Français (fr)
État des données
01.07.2026

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