La liste des analyses (art. 52, al. 1, let. a, ch. 1, LAMal) paraît en principe chaque année. Le titre et la référence en sont publiés dans le Recueil officiel du droit fédéral.
Art. 60 – Publication
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Art. 60273
Publication
- 273 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 26 juin 2002, en vigueur depuis le 1er juil. 2002 (RO 2002 2129).
- Langue
- Français (fr)
- État des données
- 01.07.2026
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Art. 60 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 26 juin 2002, en vigueur depuis le 1er juil. 2002 (RO 2002 2129). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 26 juin 2002, en vigueur depuis le 1er juil. 2002 (RO 2002 2129). Publication La liste des analyses (art. 52, al. 1, let. a, ch. 1, LAMal) paraî
- SR-Nummer
- SR 832.102
- Type de document
- Ordonnance
- Langue
- Français (fr)
- Date du document
- 27.06.1995
- Source
- Fedlex
- Domaine juridique
- Droit national