Les positions suivantes peuvent être compensées avec des positions du même type lors du calcul des fonds propres minimaux pour couvrir le risque général et spécifique de taux, dans la mesure où elles s’équilibrent en termes de montant et qu’elles sont libellées dans la même devise:
des positions, y compris celles issues de la saisie de futures, de forwards et de forward rate agreements selon l’art. 11, qui sont identiques en particulier en matière d’émetteur, de coupon et d’échéance;
les positions de dérivés du même type suivantes qui se réfèrent à des valeurs de base identiques, dans la mesure où elles remplissent les conditions suivantes:
dans le cas de futures, les dates d’échéance ne divergent pas de plus de sept jours calendaires,
dans le cas de forwards, les dates d’échéance sont les suivantes:
le même jour lorsqu’elles se situent dans moins d’un mois dans le futur
à un écart de sept jours calendaires au maximum lorsqu’elles se situent entre un mois et un an dans le futur
à un écart de 30 jours calendaires au maximum lorsqu’elles se situent à plus d’un an dans le futur,
dans le cas de swaps et de forward rate agreements:
les taux de référence variables sont identiques et les taux fixes ne s’écartent pas de plus de 15 points de base
les prochaines dates de révision du taux pour les positions à taux variable ou les prochaines dates d’échéance pour les positions à taux fixe se situent dans les périodes prévues au ch. 2.
Les positions issues du fractionnement d’opérations de change à terme croisées (cross-currency) peuvent également être intégrées dans la compensation des positions selon l’al. 1:
si les conditions selon l’al. 1, let. b, à l’exception du ch. 3, 1er tiret, sont remplies, et
si le fractionnement est documenté.