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Art. 91 – Typhus

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Art. 91

A l’arrivée, tout navire ou aéronef, même s’il se trouve à bord une personne atteinte, est considéré comme indemne, mais les dispositions de l’article 38 peuvent lui être appliquées et tout suspect peut être désinsectisé. Les locaux occupés par la personne atteinte et par les suspects, ainsi que les vêtements qu’ils portent, leurs bagages et tous autres objets susceptibles de transmettre le typhus, peuvent être désinsectisés et, au besoin, désinfectés. Le navire ou l’aéronef est dès lors admis à la libre pratique.

Contexte de l’acte
SR 0.818.101 · Traité international · Consolidation: 0.818.101 - 1966-01-01
Chemin de structure
Chapitre V Typhus
Langue
Français (fr)
État des données
01.01.1966

Versions linguistiques disponibles

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