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Art. 57a – But et organe responsable

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Art. 57a96

But et organe responsable

1

Le Système militaire de dosimétrie (SMD) sert à la saisie et au contrôle centralisés des valeurs d’alerte et des valeurs limites des doses de rayonnement auxquelles les militaires et les membres du personnel du DDPS sont exposés au cours de l’instruction ou d’un engagement.

2

Le Groupement Défense exploite le SMD.

  1. 96 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 janv. 2018, en vigueur depuis le 1er mars 2018 (RO 2018 641).
Contexte de l’acte
SR 510.911 · OSIAr · Ordonnance · Ordonnance du 16 décembre 2009 sur les systèmes d'information de l'armée et du DDPS (OSIAr)
Chemin de structure
Section 3a Système d’automatisation et d’aide à la gestion à commande de processus et d’événements Section 5 Système militaire de dosimétrie
Langue
Français (fr)
État des données
01.06.2026

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