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  1. 119 Abrogé par le ch. I de l’O du 24 juin 2015, avec effet au 1er janv. 2016 (RO 2015 2459).
Contexte de l’acte
SR 741.21 · OSR · Ordonnance · Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)
Chemin de structure
Chapitre 4 Signaux de priorité
Langue
Français (fr)
État des données
01.07.2026

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