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Art. 6 – Inégalités de la chaussée

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Art. 6

Inégalités de la chaussée

1

Le signal «Cassis» (1.06) annonce des inégalités de la chaussée (p. ex. des renflements, des affaissements) pouvant occasionner des secousses dangereuses aux véhicules ou leur faire perdre la tenue de route.

2

…31

  1. 31 Abrogé par le ch. I de l’O du 20 mai 2020, avec effet au 1er janv. 2021 (RO 2020 2145).
Contexte de l’acte
SR 741.21 · OSR · Ordonnance · Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)
Chemin de structure
Chapitre 2 Signaux de danger Section 2 Dangers dus à la conformation de la route
Langue
Français (fr)
État des données
01.07.2026

Versions linguistiques disponibles

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