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Art. 169 – Freins

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Art. 169724

Freins

Les monoaxes doivent être équipés d’au moins un frein agissant sur toutes les roues et d’un dispositif de blocage entraînant l’effet décrit dans l’annexe 7, sauf si la décélération s’obtient par simple coupure des gaz et que le véhicule ne peut pas se mettre en mouvement sur une rampe ou sur une déclivité de 12 % quand le moteur est arrêté.

  1. 724 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825).
Contexte de l’acte
SR 741.41 · OETV · Ordonnance · Ordonnance du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
Chemin de structure
Troisième partie Exigences techniques Titre cinquième Autres véhicules automobiles Chapitre 1 Monoaxes
Langue
Français (fr)
État des données
01.07.2026

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