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Art. 142d – Organisation de l’exploitation

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Art. 142d340

Organisation de l’exploitation

L’organisation de l’exploitation doit être adaptée aux caractéristiques de l’entreprise ainsi qu’à l’état technique des bateaux et des engins flottants, des installations de propulsion, des moteurs auxiliaires et des vecteurs d’énergie utilisés et elle doit assurer la maintenance.

  1. 340 Introduit par le ch. I de l’O du 1er mai 2019, en vigueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 20191759).
Contexte de l’acte
SR 747.201.1 · ONI · Ordonnance · Ordonnance du 8 novembre 1978 sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI)
Chemin de structure
4 Dispositions sur la construction 43 Dispositions s’appliquant spécialement aux bateaux à marchandises et aux engins flottants
Langue
Français (fr)
État des données
01.01.2022

Versions linguistiques disponibles

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