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Art. 3 – Conducteur

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Art. 3

Conducteur

1

En cours de route, un conducteur doit se trouver sur tout bateau naviguant isolément ainsi que sur tout convoi remorqué ou poussé.

2

Le conducteur est responsable de l’observation de la présente ordonnance.

Contexte de l’acte
SR 747.201.1 · ONI · Ordonnance · Ordonnance du 8 novembre 1978 sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI)
Chemin de structure
2 Dispositions concernant la circulation 21 Généralités
Langue
Français (fr)
État des données
01.01.2022

Versions linguistiques disponibles

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