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Art. 31a – Conduites

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Art. 31a53

Conduites

Les joints des conduites doivent être homologués conformément à une norme en vigueur ou à une prescription valable d’une société de classification reconnue en ce qui concerne le matériau, le type et l’usage auquel ils sont destinés. Il y a lieu de restreindre autant que possible l’utilisation de joints souples.

  1. 53 Introduit par le ch. I de l’O du 10 avr. 2024, en vigueur depuis le 15 mai 2024 (RO 2024 173).
Contexte de l’acte
SR 747.201.7 · OCEB · Ordonnance · Ordonnance du 14 mars 1994 sur la construction et l'exploitation des bateaux et des installations pour le transport professionnel de voyageurs (Ordonnance sur la construction des bateaux, OCEB)
Chemin de structure
Chapitre 4 Construction et équipement des bateaux Section 2 Exigences relatives aux machines
Langue
Français (fr)
État des données
15.05.2024

Versions linguistiques disponibles

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