1
La pente du talus de la découverte ne doit pas excéder 45°.
2
La distance entre le pied du talus de la découverte et l’angle du talus doit être de 1 m au moins.
Art. 104 – Inclinaison des talus
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Art. 104
Inclinaison des talus
- Chemin de structure
- Chapitre 8 Abattage de roches et extraction de gravier et de sable
- Langue
- Français (fr)
- État des données
- 01.01.2024
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- Chemin de structure
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–
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Art. 104 Inclinaison des talus 1 La pente du talus de la découverte ne doit pas excéder 45°. 2 La distance entre le pied du talus de la découverte et l’angle du talus doit être de 1 m au moins. Chapitre 8 Abattage de roches et extraction de gravier et de sable
- SR-Nummer
- SR 832.311.141
- Type de document
- Ordonnance
- Langue
- Français (fr)
- Date du document
- 18.06.2021
- Source
- Fedlex
- Domaine juridique
- Droit national