S’il ne faut pas s’attendre à la pénétration de particules de couleurs et de vernis dans les conduites d’évacuation (p. ex. lors de travaux de peinture à l’aide d’appareils électrostatiques), on peut renoncer à l’installation d’épurateurs dans les conduites d’évacuation, prescrite à l’art. 11.
Art. 40 – Epurateurs
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Art. 40
Epurateurs
- Contexte de l’acte
- SR 832.314.12 · Ordonnance · Consolidation: 832.314.12 - 1966-05-01
- Chemin de structure
- III. Dispositions spéciales 5. Procédés spéciaux de peinture au pistolet
- Langue
- Français (fr)
- État des données
- 01.05.1966
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Art. 40 Epurateurs S’il ne faut pas s’attendre à la pénétration de particules de couleurs et de vernis dans les conduites d’évacuation (p. ex. lors de travaux de peinture à l’aide d’appareils électrostatiques), on peut renoncer à l’installation d’épurateurs dans les conduites d’évacuation, prescrite
- SR-Nummer
- SR 832.314.12
- Type de document
- Ordonnance
- Langue
- Français (fr)
- Date du document
- 05.04.1966
- Source
- Fedlex
- Domaine juridique
- Droit national