L’OSAV rédige et publie un rapport annuel sur les zoonoses en collaboration avec l’OFSP et l’OFAG et avec l’Institut suisse des produits thérapeutiques. Le rapport contient notamment des informations sur les zoonoses, les agents zoonotiques et les antibiorésistances ainsi qu’une analyse des tendances évolutives.
Art. 291e – Rapport sur les zoonoses
Art. 291e
Rapport sur les zoonoses
- Chemin de structure
- Titre 3 Mesures de lutte Chapitre 7 Dispositions spéciales concernant les zoonoses
- Langue
- Français (fr)
- État des données
- 01.01.2026
Versions linguistiques disponibles
Les sources et versions officielles des autorités compétentes restent déterminantes.
Catégories d’évaluation
Navigation dans l’acte
Chargement de la structure complète
Le contenu consulté est déjà disponible. Les articles, annexes et autres nœuds de structure sont maintenant ajoutés intégralement.
Les sources et versions officielles des autorités compétentes restent déterminantes.
rechtundgesetz.ch propose une orientation et une recherche dans les informations juridiques accessibles au public, mais aucun conseil juridique.
Lire le contenu RS
Lire le contenu RS
Der Inhalt ist derzeit nicht darstellbar.
- Contexte de l’acte
- Chemin de structure
Massgebend bleiben die offiziellen Quellen und Fassungen der zuständigen Behörden.
Catégories d’évaluation
Art. 291e Rapport sur les zoonoses L’OSAV rédige et publie un rapport annuel sur les zoonoses en collaboration avec l’OFSP et l’OFAG et avec l’Institut suisse des produits thérapeutiques. Le rapport contient notamment des informations sur les zoonoses, les agents zoonotiques et les antibiorésistance
- SR-Nummer
- SR 916.401
- Type de document
- Ordonnance
- Langue
- Français (fr)
- Date du document
- 27.06.1995
- Source
- Fedlex
- Domaine juridique
- Droit national