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Art. 121 – Entrée en vigueur

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Art. 121

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er février 2001.

Contexte de l’acte
SR 941.411 · OExpl · Ordonnance · Ordonnance sur les explosifs du 27 novembre 2000 (OExpl)
Chemin de structure
Titre 10 Dispositions finales
Langue
Français (fr)
État des données
01.01.2024

Versions linguistiques disponibles

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