En présence de signes de dépréciation, les valeurs comptables des participations, des immobilisations corporelles et des valeurs immatérielles doivent être examinées au jour du bilan.
Lorsqu’une dépréciation de valeur est constatée, la valeur comptable doit être ramenée à la valeur réalisable. Celle-ci est déterminée séparément pour chaque actif.
Si l’actif ne génère aucun flux de trésorerie indépendant pour lui seul, la valeur réalisable doit être déterminée pour le plus petit groupe de valeurs patrimoniales auquel il appartient.
Dans un groupe de valeurs patrimoniales, la perte résultant d’une dépréciation de valeur est débitée des autres actifs, sur la base de critères objectifs en tenant compte de leur valeur comptable.
Si le fait de ramener la valeur comptable à zéro ne suffit pas pour saisir l’ampleur de la dépréciation de valeur, une provision doit être constituée à hauteur de la différence restante.