1
Par œuvre dérivée, on entend toute création de l’esprit qui a un caractère individuel, mais qui a été conçue à partir d’une ou de plusieurs œuvres préexistantes reconnaissables dans leur caractère individuel.
2
Sont notamment des œuvres dérivées les traductions et les adaptations audiovisuelles ou autres.
3
Les œuvres dérivées sont protégées pour elles-mêmes.
4
La protection des œuvres préexistantes est réservée.