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Art. 54 – Chevaux

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Art. 5483

Chevaux

(art. 30, al. 3, OD)

L’identification des chevaux acheminés à travers la frontière douanière ou qui sont placés sous surveillance douanière doit être prouvée au moyen du passeport pour équidés.

  1. 83 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’AFD du 18 oct. 2018, en vigueur depuis le 1er déc. 2018 (RO 2018 4045).
Contexte de l’acte
SR 631.013 · OD-OFDF · Ordonnance · Ordonnance de l’OFDF du 4 avril 2007 sur les douanes (OD-OFDF)
Chemin de structure
Titre 2 Procédure douanière Chapitre 7 Régime de l’admission temporaire
Langue
Français (fr)
État des données
01.01.2022

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