Art. 14 – Motocycles

3Chapitre 1 Définitions

Lire: Art. 6 – Dimensions Art. 6 – DimensionsArt. 6 Dimensions 1 «L’empattement» est la distance comprise entre les centres des deux roues situées l’une après l’autre du même côté du véhicule. Lorsque le véhicule a plus de deux essieux, les empattements – indiqués… Lire Lien direct

Lire: Art. 7 – Poids Art. 7 – PoidsArt. 7 Poids 1 Le «poids à vide» équivaut au poids du véhicule non chargé et prêt à rouler avec le réfrigérant, le lubrifiant et le carburant (au moins 90 % de la contenance indiquée par le constructeur), y compris: a.… Lire Lien direct

Lire: Art. 8 – Charges Art. 8 – ChargesArt. 8 Charges 1 La «charge du timon» équivaut à la charge d’appui verticale que le dispositif de remorquage (timon de la remorque) reporte sur le dispositif d’attelage du véhicule tracteur. … Phrase abrogée par le ch.… Lire Lien direct

Lire: Art. 9 – Véhicules Art. 9 – VéhiculesArt. 9 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 6 sept. 2000, en vigueur depuis le 15 oct. 2000 (RO 2000 2433). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 6 sept. 2000, en vigueur depuis le 15 oct. 2000 (RO 2000 2433). Vé… Lire Lien direct

Lire: Art. 9a – Véhicules à propulsion alternative ou à propulsion non polluante Art. 9a – Véhicules à propulsion alternative ou à propulsion non polluanteArt. 9a Introduit par le ch. I de l’O du 17 déc. 2021, en vigueur depuis le 1er avr. 2022 (RO 2022 14). Introduit par le ch. I de l’O du 17 déc. 2021, en vigueur depuis le 1er avr. 2022 (RO 2022 14). Véhicules à propuls… Lire Lien direct

3Chapitre 2 Voitures automobiles

Lire: Art. 10 – Classification Art. 10 – ClassificationArt. 10 Classification 1 Sont réputés «voitures automobiles»: a. les véhicules automobiles (art. 7 LCR) ayant au moins quatre roues, à l’exception des quadricycles légers à moteur, des quadricycles à moteur (art. 15, al… Lire Lien direct

Lire: Art. 11 – Voitures automobiles de transport selon le droit suisse Art. 11 – Voitures automobiles de transport selon le droit suisseArt. 11 Voitures automobiles de transport selon le droit suisse 1 Sont réputées «voitures automobiles de transport» les voitures automobiles affectées au transport de personnes ou de choses, ainsi que les voitures autom… Lire Lien direct

Lire: Art. 12 – Classification selon le droit de l’UE Art. 12 – Classification selon le droit de l’UEArt. 12 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). C… Lire Lien direct

Lire: Art. 13 – Genres de voitures automobiles de travail Art. 13 – Genres de voitures automobiles de travailArt. 13 Genres de voitures automobiles de travail 1 Les «voitures automobiles de travail» sont, pour autant qu’il ne s’agisse pas de voitures automobiles de transport (art. 11), des voitures automobiles: a. construites… Lire Lien direct

3Chapitre 3 Autres véhicules automobiles

Lire: Art. 14 – Motocycles Art. 14 – MotocyclesArt. 14 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Mot… Article actuel Lire Lien direct

Lire: Art. 15 – Quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur Art. 15 – Quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteurArt. 15 Quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur 1 Sont réputés «tricycles à moteur» les véhicules automobiles à trois roues montées symétriquement, d’un poids au sens de l’art. 136, al.… Lire Lien direct

Lire: Art. 16 – Roues jumelées Art. 16 – Roues jumeléesArt. 16 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).… Lire Lien direct

Lire: Art. 17 – Monoaxes, voitures à bras équipées d’un moteur Art. 17 – Monoaxes, voitures à bras équipées d’un moteurArt. 17 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Mon… Lire Lien direct

Lire: Art. 18 – Cyclomoteurs Art. 18 – CyclomoteursArt. 18 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er juil. 2025 (RO 2025 28). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er juil. 2025 (RO 2025 28). C… Lire Lien direct

3Chapitre 4 Véhicules sans moteur

Lire: Art. 19 – Remorques Art. 19 – RemorquesArt. 19 Remorques 1 Les «remorques» sont des véhicules construits pour être tractés par d’autres véhicules auxquels elles sont reliées au moyen d’un dispositif d’attelage pivotant approprié. Les dispositifs d’attelage m… Lire Lien direct

Lire: Art. 20 – Remorques de transport selon le droit suisse Art. 20 – Remorques de transport selon le droit suisseArt. 20 Remorques de transport selon le droit suisse 1 Les «remorques de transport» sont des remorques affectées au transport de personnes ou de choses. Celles dont la carrosserie sert de local (atelier, magasin de vent… Lire Lien direct

Lire: Art. 21 – Classification des remorques selon le droit de l’UE Art. 21 – Classification des remorques selon le droit de l’UEArt. 21 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). C… Lire Lien direct

Lire: Art. 22 – Genres de remorques de travail Art. 22 – Genres de remorques de travailArt. 22 Genres de remorques de travail 1 Les «remorques de travail» sont, pour autant qu’il ne s’agisse pas de remorques de transport (art. 20), des remorques: a. construites pour effectuer un travail ou sur lesquelles… Lire Lien direct

Lire: Art. 23 – Voitures à bras, véhicules à traction animale Art. 23 – Voitures à bras, véhicules à traction animaleArt. 23 Voitures à bras, véhicules à traction animale Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vi… Lire Lien direct

Lire: Art. 23a – Chaises de handicapé Art. 23a – Chaises de handicapéArt. 23a Introduit par le ch. I de l’O du 10 juin 2005 (RO 2005 4111). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109). Introduit par le ch. I de l’O du 10 juin… Lire Lien direct

Lire: Art. 24 – Cycles et vélos d’enfants Art. 24 – Cycles et vélos d’enfantsArt. 24 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 15 mai 2002, en vigueur depuis le 1er août 2002 (RO 2002 1938). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 15 mai 2002, en vigueur depuis le 1er août 2002 (RO 2002 1938). C… Lire Lien direct

3Chapitre 5 Véhicules spéciaux

Lire: Art. 25 – Définition Art. 25 – DéfinitionArt. 25 Définition 1 Sont réputés «véhicules spéciaux» les véhicules qui, en raison de l’usage spécial auquel ils sont destinés ou d’autres motifs contraignants, ne peuvent répondre aux prescriptions concernant les dime… Lire Lien direct

Lire: Art. 26 – Véhicules à chenilles Art. 26 – Véhicules à chenillesArt. 26 Véhicules à chenilles 1 Les véhicules à chenilles sont considérés comme des véhicules spéciaux. 2 Font exception, lorsqu’ils sont munis de chenilles, les monoaxes et les voitures à bras équipées d’un moteur qui… Lire Lien direct

Lire: Art. 27 – Véhicules agricoles et forestiers ayant une largeur hors normes Art. 27 – Véhicules agricoles et forestiers ayant une largeur hors normesArt. 27 Véhicules agricoles et forestiers Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Il n’a été tenu compte de cette mod. que dans les dispositions menti… Lire Lien direct

Lire: Art. 28 – Autres véhicules ayant une largeur hors normes Art. 28 – Autres véhicules ayant une largeur hors normesArt. 28 Autres véhicules ayant une largeur hors normes Les véhicules suivants ayant une largeur hors normes peuvent circuler sans autorisation et ne sont pas considérés comme véhicules spéciaux: a. Nouvelle teneur selon… Lire Lien direct

Lire: Art. 28a – Véhicules munis d’engins de déneigement qui dépassent largement vers l’avant Art. 28a – Véhicules munis d’engins de déneigement qui dépassent largement vers l’avantArt. 28a Introduit par le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Introduit par le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Véhicules munis d’… Lire Lien direct

3Chapitre 1 Principe et champ d’application

Lire: Art. 36a – Principe Art. 36a – PrincipeArt. 36a Principe 1 Les véhicules doivent satisfaire aux exigences techniques définies dans la présente partie ou à celles fixées dans l’OETV 1RS 741.412, l’OETV 2RS 741.413 ou l’OETV 3RS 741.414. RS 741.412 RS 741.413… Lire Lien direct

Lire: Art. 37 – Champ d’application Art. 37 – Champ d’applicationArt. 37 Champ d’application Les prescriptions du présent titre s’appliquent à tous les genres de véhicules. Sont réservées les dispositions complémentaires ou dérogatoires concernant le genre de véhicule en question. Lire Lien direct

3Chapitre 1a Dimensions, poids, identification

Lire: Art. 38 – Dimensions Art. 38 – DimensionsArt. 38 Dimensions 1 La longueur du véhicule se mesure sur les parties extérieures fixes du véhicule, à l’exclusion des: a. essuie-glaces et dispositifs de nettoyage; b. plaques de contrôle avant et arrière; c. disposit… Lire Lien direct

Lire: Art. 39 – Poids Art. 39 – PoidsArt. 39 Poids 1 S’agissant des véhicules des catégories M2, M3, N2, N3, O3 et O4, il est possible d’utiliser les dimensions et les poids fixés dans les réglementations ci-après comme caractéristiques techniques détermin… Lire Lien direct

Lire: Art. 40 – Mouvement giratoire et débordement Art. 40 – Mouvement giratoire et débordementArt. 40 Mouvement giratoire et débordement Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4111). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depu… Lire Lien direct

Lire: Art. 41 – Constructeur, garanties de poids Art. 41 – Constructeur, garanties de poidsArt. 41 Constructeur, garanties de poids 1 Sont réputés «constructeurs» les personnes ou services qui élaborent le plan du véhicule, du système ou du composant de véhicule et qui sont responsables envers l’organe de réc… Lire Lien direct

Lire: Art. 42 – Modification du poids garanti, poids à l’étranger Art. 42 – Modification du poids garanti, poids à l’étrangerArt. 42 Modification du poids garanti, poids à l’étranger Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 juil. 2002, en vigueur depuis le 1er avr. 2003 (RO 2002 3216). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 juil. 2002,… Lire Lien direct

Lire: Art. 43 – Charge de toit Art. 43 – Charge de toitArt. 43 Charge de toit Le poids des porte-charges de toit, etc. peut atteindre, chargement compris, 50 kg au maximum. Se fondant sur une garantie du constructeur du véhicule, l’autorité d’immatriculation peut autoriser… Lire Lien direct

Lire: Art. 44 – Identification du véhicule Art. 44 – Identification du véhiculeArt. 44 Identification du véhicule Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 14 oct. 2009, en vigueur depuis le 1er avr. 2010 (RO 2009 5705). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 14 oct. 2009, en vigueur depuis le 1e… Lire Lien direct

Lire: Art. 45 – Signes distinctifs de nationalité, plaques de contrôle, signes officiels Art. 45 – Signes distinctifs de nationalité, plaques de contrôle, signes officielsArt. 45 Signes distinctifs de nationalité, plaques de contrôle, signes officiels 1 Les véhicules automobiles et les remorques qui se rendent à l’étranger doivent porter à l’arrière un signe distinctif de nationalité sel… Lire Lien direct

3Chapitre 2 Propulsion, gaz d’échappement, niveau sonore

Lire: Art. 46 – Puissance des moteurs Art. 46 – Puissance des moteursArt. 46 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Pui… Lire Lien direct

Lire: Art. 47 – Caractéristiques du moteur Art. 47 – Caractéristiques du moteurArt. 47 Caractéristiques du moteur 1 La caractéristique est exprimée par la cylindrée en centimètres cubes (cm3) en ce qui concerne les moteurs à combustion et par la puissance du moteur en kW au sens de l’art. 46, al.… Lire Lien direct

Lire: Art. 48 – Proportions de mélange essence/huile, régulateur de régime, plombs, abaissement de la vitesse maximale Art. 48 – Proportions de mélange essence/huile, régulateur de régime, plombs, abaissement de la vitesse maximaleArt. 48 Proportions de mélange essence/huile, régulateur de régime, plombs, abaissement de la vitesse maximale 1 Les moteurs de propulsion avec graissage par mélange essence/huile sont construits de manière à fonctionne… Lire Lien direct

Lire: Art. 49 – Réservoirs et conduites Art. 49 – Réservoirs et conduitesArt. 49 Réservoirs et conduites 1 Les réservoirs et conduites de carburants, de liquides de freins et d’autres liquides doivent être étanches et capables de résister à leur contenu. Ils ne doivent pas être constitués de… Lire Lien direct

Lire: Art. 49a – Installations à gaz liquéfié Art. 49a – Installations à gaz liquéfiéArt. 49a Introduit par le ch. II 1 de l’O du 22 fév. 2017, en vigueur depuis le 1er avr. 2017 (RO 2017 1657). L’erratum du 4 avr. 2017 ne concerne que le texte italien (RO 2017 2291). Introduit par le ch. II 1 de l’O du… Lire Lien direct

Lire: Art. 50 – Système de carburant, goulot de remplissage Art. 50 – Système de carburant, goulot de remplissageArt. 50 Système de carburant, goulot de remplissage 1 Les fermetures et dispositifs d’aération doivent être conçus de manière que ni le carburant ni les huiles ne puissent s’échapper, même dans les virages. 2 Sur les vé… Lire Lien direct

Lire: Art. 51 – Propulsion électrique Art. 51 – Propulsion électriqueArt. 51 Propulsion électrique 1 Les indications suivantes doivent figurer de manière durable et clairement lisible sur les moteurs de propulsion électriques, montés ou non: a. le nom ou la marque du fabricant du moteur;… Lire Lien direct

Lire: Art. 52 – Gaz et dispositif d’échappement, catalyseur, filtre à particules Art. 52 – Gaz et dispositif d’échappement, catalyseur, filtre à particulesArt. 52 Gaz et dispositif d’échappement, catalyseur, filtre à particules Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 janv. 2015, en vigueur depuis le 1er avr. 2015 (RO 2015 465). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du… Lire Lien direct

Lire: Art. 53 – Niveau sonore, silencieux Art. 53 – Niveau sonore, silencieuxArt. 53 Niveau sonore, silencieux 1 Les émissions sonores causées par le véhicule ne doivent pas dépasser le niveau qu’il est techniquement impossible de réduire. Les dispositifs d’aspiration et d’échappement sont munis… Lire Lien direct

3Chapitre 3 Transmission

Lire: Art. 54 – Embrayage, puissance de démarrage Art. 54 – Embrayage, puissance de démarrageArt. 54 Embrayage, puissance de démarrage 1 Le moteur, la boîte de vitesses ou l’embrayage doivent assurer un démarrage sans à-coups et permettre de rouler très lentement. 2 Exception faite des véhicules à propulsion él… Lire Lien direct

Lire: Art. 55 – Compteur de vitesse Art. 55 – Compteur de vitesseArt. 55 Compteur de vitesse 1 Les véhicules automobiles doivent être munis d’un compteur de vitesse placé dans le champ visuel du conducteur et lisible également de nuit; ce compteur doit pouvoir indiquer la vitesse max… Lire Lien direct

3Chapitre 4 Essieux, suspension

Lire: Art. 56 – Empattement, élargissement de la voie Art. 56 – Empattement, élargissement de la voieArt. 56 Empattement, élargissement de la voie 1 Seul le constructeur peut modifier Nouveau terme selon le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueur depuis le 1er oct. 1998 (RO 1998 2352). l’empattement ou élargir la voie… Lire Lien direct

Lire: Art. 57 – Suspension, systèmes de démarrage Art. 57 – Suspension, systèmes de démarrageArt. 57 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2024 (RO 2024 30). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2024 (RO 2024 30). Sus… Lire Lien direct

3Chapitre 5 Roues, pneumatiques

Lire: Art. 58 – Roues et pneumatiques Art. 58 – Roues et pneumatiquesArt. 58 Roues et pneumatiques 1 Les roues doivent être munies de pneumatiques, ou d’autres bandages d’une élasticité semblable, d’une capacité de charge suffisante et adaptés aux jantes. 2 Les pneumatiques doivent être… Lire Lien direct

Lire: Art. 59 – Roues de rechange, roues de secours à usage temporaire, pneus d’hiver Art. 59 – Roues de rechange, roues de secours à usage temporaire, pneus d’hiverArt. 59 Roues de rechange, roues de secours à usage temporaire, pneus d’hiver 1 Les roues de rechange doivent satisfaire aux mêmes exigences que les roues admises pour le véhicule. 2 En dérogation à l’al. 1, les roues d… Lire Lien direct

Lire: Art. 60 – Genres de pneumatiques spéciaux, resculpture des pneumatiques Art. 60 – Genres de pneumatiques spéciaux, resculpture des pneumatiquesArt. 60 Genres de pneumatiques spéciaux, resculpture des pneumatiques 1 Les bandages en caoutchouc plein, les bandages métalliques et les chenilles sont admissibles seulement quand l’usage de pneumatiques ne convient pa… Lire Lien direct

Lire: Art. 61 – Pneus à clous Art. 61 – Pneus à clousArt. 61 Pneus à clous 1 Les «pneus à clous» sont des pneumatiques à pointes incorporées. 2 Seuls sont admis les pneus à clous à carcasse radiale métallique. Toutes les roues d’un véhicule doivent en être équipées. 3 Le… Lire Lien direct

Lire: Art. 62 – Restrictions d’utilisation, identification Art. 62 – Restrictions d’utilisation, identificationArt. 62 Restrictions d’utilisation, identification 1 Seuls peuvent être équipés de pneus à clous les voitures automobiles dont le poids total n’excède pas 7,5 t, les motocycles, les quadricycles légers à moteur, les qua… Lire Lien direct

Lire: Art. 63 – Chaînes à neige et dispositifs antidérapants Art. 63 – Chaînes à neige et dispositifs antidérapantsArt. 63 Chaînes à neige et dispositifs antidérapants 1 Les chaînes à neige et dispositifs similaires doivent garantir le démarrage, le freinage et le guidage latéral sur la neige et la glace; ils ne doivent pas endommag… Lire Lien direct

3Chapitre 6 Direction

Lire: Art. 64 – Direction Art. 64Art. 64 1 La direction doit avoir un jeu réduit et être d’un maniement facile. 2 Si la force de commande nécessaire pour manier le volant excède 300 N en première vitesse dans un virage serré, un dispositif d’assistance… Lire Lien direct

3Chapitre 7 Freins

Lire: Art. 65 – Freins Art. 65Art. 65 1 Les véhicules automobiles et leurs remorques doivent être équipés de systèmes de freinage permettant d’immobiliser le véhicule, quelles que soient sa vitesse et son chargement. 2 En fonction de leur classifica… Lire Lien direct

3Chapitre 8 Carrosserie, habitacle

Lire: Art. 66 – Carrosseries de véhicules, divers Art. 66 – Carrosseries de véhicules, diversArt. 66 Carrosseries de véhicules, divers 1 Les superstructures amovibles ou fixes et leur liaison avec le châssis doivent être à même de résister aux différentes forces dues à l’emploi du véhicule. Les superstructures… Lire Lien direct

Lire: Art. 67 – Aspect du véhicule, composants de véhicules dangereux, protection des composants rotatifs Art. 67 – Aspect du véhicule, composants de véhicules dangereux, protection des composants rotatifsArt. 67 Aspect du véhicule, composants de véhicules dangereux, protection des composants rotatifs 1 Les véhicules ne doivent présenter aucune pointe tranchante ou arête vive ni aucune saillie ou ouverture qui augmente l… Lire Lien direct

Lire: Art. 68 – Marquage, identification Art. 68 – Marquage, identificationArt. 68 Marquage, identification 1 Les véhicules suivants doivent être marqués de manière à frapper l’attention de bandes obliques, jaunes et noires ou rouges et blanches de 0,10 m de largeur environ; ces bandes peuvent… Lire Lien direct

Lire: Art. 69 – Inscriptions et peintures, marquages à grande visibilité Art. 69 – Inscriptions et peintures, marquages à grande visibilitéArt. 69 Inscriptions et peintures, marquages à grande visibilité Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 janv. 2008, en vigueur depuis le 1er juil. 2008 (RO 2008 355). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 jan… Lire Lien direct

Lire: Art. 70 – Publicité Art. 70 – PublicitéArt. 70 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109… Lire Lien direct

Lire: Art. 71 – Portes Art. 71 – PortesArt. 71 Portes Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 182… Lire Lien direct

Lire: Art. 71a – Vitres et visibilité Art. 71a – Vitres et visibilitéArt. 71a Introduit par le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Introduit par le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Vitres et visibili… Lire Lien direct

Lire: Art. 72 – Habitacle, ancrages des ceintures de sécurité, ceintures de sécurité, appuie-tête, airbags, dispositifs de commande Art. 72 – Habitacle, ancrages des ceintures de sécurité, ceintures de sécurité, appuie-tête, airbags, dispositifs de commandeArt. 72 Habitacle, ancrages des ceintures de sécurité, ceintures de sécurité, appuie-tête, airbags, dispositifs de commande Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2… Lire Lien direct

3Chapitre 9 Éclairage

Lire: Art. 72a – Réglementations déterminantes Art. 72a – Réglementations déterminantesArt. 72a Introduit par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Introduit par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Réglementation… Lire Lien direct

Lire: Art. 73 – Exigences générales pour les dispositifs d’éclairage et les catadioptres Art. 73 – Exigences générales pour les dispositifs d’éclairage et les catadioptresArt. 73 Exigences générales pour les dispositifs d’éclairage et les catadioptres 1 Les dispositifs d’éclairage doivent être fixés solidement. Ils doivent être protégés contre l’eau et la poussière par un verre ou une ma… Lire Lien direct

Lire: Art. 74 – Feux de route et de croisement, avertisseur optique Art. 74 – Feux de route et de croisement, avertisseur optiqueArt. 74 Feux de route et de croisement, avertisseur optique 1 Les feux de route doivent éclairer efficacement la chaussée sur une distance de 100 m au moins. Un témoin lumineux bien visible doit signaler au conducteur q… Lire Lien direct

Lire: Art. 75 – Feux de position, feux arrière, feux de gabarit, feux de stationnement, feux-stop et éclairage de la plaque de contrôle Art. 75 – Feux de position, feux arrière, feux de gabarit, feux de stationnement, feux-stop et éclairage de la plaque de contrôleArt. 75 Feux de position, feux arrière, feux de gabarit, feux de stationnement, feux-stop et éclairage de la plaque de contrôle 1 Les feux de position, les feux arrière, les feux de gabarit et les feux de stationnement… Lire Lien direct

Lire: Art. 76 – Feux de brouillard et feux arrière de brouillard, feux de circulation diurne et feux d’angle Art. 76 – Feux de brouillard et feux arrière de brouillard, feux de circulation diurne et feux d’angleArt. 76 Feux de brouillard et feux arrière de brouillard, feux de circulation diurne et feux d’angle Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4111). Nouvelle ten… Lire Lien direct

Lire: Art. 77 – Feux de recul et catadioptres Art. 77 – Feux de recul et catadioptresArt. 77 Feux de recul et catadioptres 1 Les feux de recul ne doivent pas être éblouissants; ils doivent éclairer seulement les alentours immédiats à l’arrière du véhicule. S’ils ne produisent pas une lumière diffuse, le… Lire Lien direct

Lire: Art. 78 – Feux clignotants, feux bleus, feux orange de danger et autres dispositifs d’éclairage Art. 78 – Feux clignotants, feux bleus, feux orange de danger et autres dispositifs d’éclairageArt. 78 Feux clignotants, feux bleus, feux orange de danger et autres dispositifs d’éclairage Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 janv. 2015, en vigueur depuis le 1er avr. 2015 (RO 2015 465). Nouvelle teneur sel… Lire Lien direct

Lire: Art. 79 – Clignoteurs de direction Art. 79 – Clignoteurs de directionArt. 79 Clignoteurs de direction 1 Les clignoteurs de direction doivent être visibles à 300 m au minimum, de nuit par temps clair et à 100 m au moins de jour, sans être éblouissants. 2 Les clignoteurs de direction s’all… Lire Lien direct

3Chapitre 10 Autres exigences et équipements complémentaires

Lire: Art. 80 – Équipement électrique, compatibilité électromagnétique et installations de radiocommunication Art. 80 – Équipement électrique, compatibilité électromagnétique et installations de radiocommunicationArt. 80 Équipement électrique, compatibilité électromagnétique et installations de radiocommunication Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Nouvelle ten… Lire Lien direct

Lire: Art. 81 – Essuie-glace, Système lave-glace, dégivreur et ventilation Art. 81 – Essuie-glace, Système lave-glace, dégivreur et ventilationArt. 81 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4111). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4111).… Lire Lien direct

Lire: Art. 82 – Avertisseurs acoustiques, autres sources sonores, haut-parleurs extérieurs Art. 82 – Avertisseurs acoustiques, autres sources sonores, haut-parleurs extérieursArt. 82 Avertisseurs acoustiques, autres sources sonores, haut-parleurs extérieurs 1 Les véhicules automobiles doivent être munis d’au moins un avertisseur acoustique. Seuls sont admis les avertisseurs produisant un son… Lire Lien direct

Lire: Art. 83 – Exigences générales concernant les systèmes d’alarme pour véhicules Art. 83 – Exigences générales concernant les systèmes d’alarme pour véhiculesArt. 83 Exigences générales concernant les systèmes d’alarme pour véhicules 1 Est réputé système d’alarme pour véhicules (SAV) un système installé à bord d’un véhicule afin de le protéger contre les interventions intéri… Lire Lien direct

Lire: Art. 84 – Sensibilité aux fausses alarmes Art. 84 – Sensibilité aux fausses alarmesArt. 84 Sensibilité aux fausses alarmes Le SAV doit être conçu, fabriqué et installé de manière que la probabilité que l’alarme se déclenche par erreur soit aussi faible que possible. En outre, le système ne doit pas se… Lire Lien direct

Lire: Art. 85 – Branchement et débranchement, alimentation électrique Art. 85 – Branchement et débranchement, alimentation électriqueArt. 85 Branchement et débranchement, alimentation électrique 1 Le débranchement ou le verrouillage du SAV ne doit en aucun cas déclencher une fausse alarme. Le branchement ou le déverrouillage du système doit être effe… Lire Lien direct

Lire: Art. 86 – Signal d’alarme du SAV Art. 86 – Signal d’alarme du SAVArt. 86 Signal d’alarme du SAV 1 En cas d’effraction et de dommages à l’extérieur et à l’intérieur du véhicule, le SAV doit produire un signal d’alarme acoustique. Il peut en outre comporter des dispositifs d’alarme opt… Lire Lien direct

Lire: Art. 87 – Dispositif d’immobilisation Art. 87 – Dispositif d’immobilisationArt. 87 Dispositif d’immobilisation 1 Pour empêcher toute utilisation abusive, le véhicule peut être équipé d’un dispositif d’immobilisation mécanique, électrique ou électronique. 2 Celui-ci doit pouvoir bloquer au moin… Lire Lien direct

Lire: Art. 88 – Autres éléments facultatifs du SAV Art. 88 – Autres éléments facultatifs du SAVArt. 88 Autres éléments facultatifs du SAV 1 Le SAV peut être équipé d’un dispositif de contrôle optique ou acoustique, indiquant sa position (branché, débranché, etc.). Ce dispositif peut être situé à l’intérieur ou à… Lire Lien direct

Lire: Art. 89 – Disposition des engins de travail et des porte-charges arrière Art. 89 – Disposition des engins de travail et des porte-charges arrièreArt. 89 Disposition des engins de travail et des porte-charges arrière 1 Les engins de travail, porte-charges arrière et objets similaires ne doivent pas masquer les dispositifs d’éclairage ni restreindre leur angle d’é… Lire Lien direct

Lire: Art. 90 – Palette de signalisation, triangle de panne, cale Art. 90 – Palette de signalisation, triangle de panne, caleArt. 90 Palette de signalisation, triangle de panne, cale Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en… Lire Lien direct

Lire: Art. 91 – Dispositifs d’attelage Art. 91 – Dispositifs d’attelageArt. 91 Dispositifs d’attelage 1 Les «dispositifs d’attelage» sont les dispositifs d’attelage de remorques des véhicules tracteurs, les dispositifs d’attelage des remorques et les sellettes d’attelage. 2 Les dispositifs… Lire Lien direct

3Chapitre 11 Dispositions spéciales

Lire: Art. 92 – Véhicules de personnes handicapées Art. 92 – Véhicules de personnes handicapéesArt. 92 Véhicules de personnes handicapées Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis… Lire Lien direct

Lire: Art. 93 – Véhicules affectés au transport d’animaux Art. 93 – Véhicules affectés au transport d’animauxArt. 93 Véhicules affectés au transport d’animaux 1 Les composants des véhicules affectés au transport régulier d’animaux avec lesquels les animaux entrent en contact doivent être non toxiques et être construits de tell… Lire Lien direct

3Chapitre 1 Dimensions, poids, identification

Lire: Art. 94 – Dimensions Art. 94 – DimensionsArt. 94 Dimensions 1 La longueur d’une voiture automobile peut atteindre au maximum: Mètres a. voitures automobiles, autocars exceptés 12,00 b. autocars à deux essieux 13,50 c. autocars ayant plus de deux essieux 15,00… Lire Lien direct

Lire: Art. 95 – Poids et charges par essieu Art. 95 – Poids et charges par essieuArt. 95 Poids et charges par essieu 1 Sous réserve des poids admis en circulation internationale, le poids total ne doit pas dépasser: Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 1er nov. 2000, en vigueur depuis le 1er jan… Lire Lien direct

Lire: Art. 96 – Plaque de contrôle Art. 96 – Plaque de contrôleArt. 96 Plaque de contrôle Les voitures automobiles doivent porter à l’endroit approprié les plaques de contrôle prescrites pour l’avant et pour l’arrière. Lire Lien direct

3Chapitre 2 Propulsion, gaz d’échappement et transmission

Lire: Art. 97 – Démarreur, puissance du moteur, consommation de carburant Art. 97 – Démarreur, puissance du moteur, consommation de carburantArt. 97 Démarreur, puissance du moteur, consommation de carburant Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2… Lire Lien direct

Lire: Art. 98 – Marche arrière Art. 98 – Marche arrièreArt. 98 Marche arrière Les voitures automobiles dont le poids total excède 0,20 t doivent être munies d’un dispositif de marche arrière. Les voitures automobiles à propulsion électrique peuvent être équipées d’un autre… Lire Lien direct

3Chapitre 2a Dispositifs limiteurs de vitesse, tachygraphes, enregistreurs de données

Lire: Art. 99 – Dispositifs limiteurs de vitesse Art. 99 – Dispositifs limiteurs de vitesseArt. 99 Dispositifs limiteurs de vitesse 1 Les véhicules des catégories M2, M3, N2, N3, T et C doivent être équipés d’un dispositif automatique visant à limiter la vitesse selon le règlement (UE) 2019/2144 ou selon le r… Lire Lien direct

Lire: Art. 99a – Installation, contrôle subséquent et réparation des dispositifs limiteurs de vitesse Art. 99a – Installation, contrôle subséquent et réparation des dispositifs limiteurs de vitesseArt. 99a Introduit par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Introduit par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Installation, co… Lire Lien direct

Lire: Art. 100 – Tachygraphe Art. 100 – TachygrapheArt. 100 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253).… Lire Lien direct

Lire: Art. 101 – Installation, inspection et réparation des tachygraphes Art. 101 – Installation, inspection et réparation des tachygraphesArt. 101 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253).… Lire Lien direct

Lire: Art. 102 – Enregistreur de données Art. 102 – Enregistreur de donnéesArt. 102 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 210… Lire Lien direct

Lire: Art. 102a – Système d’enregistrement des données d’évènement conforme au droit de l’UE Art. 102a – Système d’enregistrement des données d’évènement conforme au droit de l’UEArt. 102a Introduit par le ch. I de l’O du 21 août 2002 (RO 2002 3218). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2024 (RO 2024 30). Introduit par le ch. I de l’O du 21 août 20… Lire Lien direct

3Chapitre 3 Freins, systèmes d’assistance et protection contre les cyberattaques

Lire: Art. 103 – Freins, systèmes d’assistance et protection contre les cyberattaques Art. 103Art. 103 1 Les dispositifs de freinage des véhicules des catégories M et N doivent être conformes au règlement (UE) 2019/2144, au règlement CEE-ONU no 13 ou au règlement CEE-ONU no 13-H. Nouvelle teneur selon le ch. I d… Lire Lien direct

3Chapitre 4 Carrosserie, habitacle

Lire: Art. 104 – Dispositifs de recouvrement des roues Art. 104 – Dispositifs de recouvrement des rouesArt. 104 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133)… Lire Lien direct

Lire: Art. 104a – Partie frontale et systèmes de protection frontale Art. 104a – Partie frontale et systèmes de protection frontaleArt. 104a Introduit par le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109). Introduit par le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109). Partie fron… Lire Lien direct

Lire: Art. 104b – Systèmes de protection latérale Art. 104b – Systèmes de protection latéraleArt. 104b Introduit par le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109). Introduit par le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109). Systèmes de… Lire Lien direct

Lire: Art. 104c – Dispositif de protection arrière Art. 104c – Dispositif de protection arrièreArt. 104c Introduit par le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109). Introduit par le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109). Dispositif… Lire Lien direct

Lire: Art. 105 – Pare-brise, habitacle Art. 105 – Pare-brise, habitacleArt. 105 Pare-brise, habitacle 1 Les voitures automobiles doivent être munies d’un pare-brise. 2 Sur les voitures automobiles légères, le pare-brise doit être en verre feuilleté expertisé (verre de sécurité stratifié).… Lire Lien direct

Lire: Art. 106 – Ceintures de sécurité, sièges pour enfants, appuie-tête Art. 106 – Ceintures de sécurité, sièges pour enfants, appuie-têteArt. 106 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueur depuis le 1er oct. 1998 (RO 1998 2352). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueur depuis le 1er oct. 1998 (RO 1998 2352)… Lire Lien direct

Lire: Art. 107 – Places assises et debout Art. 107 – Places assises et deboutArt. 107 Places assises et debout 1 Tous les sièges doivent être solidement fixés et avoir un dossier ainsi qu’un support pour les pieds. Les sièges individuels disposés perpendiculairement au sens de la marche du véhic… Lire Lien direct

Lire: Art. 108 – Disposition des pédales Art. 108 – Disposition des pédalesArt. 108 Disposition des pédales La pédale d’embrayage doit se trouver à gauche de la pédale de frein, et celle-ci à gauche de l’accélérateur, sauf sur les tracteurs, les voitures automobiles de travail et les véhicules… Lire Lien direct

3Chapitre 5 Éclairage

Lire: Art. 109 – Dispositifs d’éclairage obligatoires Art. 109 – Dispositifs d’éclairage obligatoiresArt. 109 Dispositifs d’éclairage obligatoires 1 Les feux et catadioptres suivants doivent être fixés à demeure: a. à l’avant: deux feux de route, deux feux de croisement et deux feux de position; b. à l’arrière: deux fe… Lire Lien direct

Lire: Art. 110 – Dispositifs d’éclairage facultatifs Art. 110 – Dispositifs d’éclairage facultatifsArt. 110 Dispositifs d’éclairage facultatifs 1 Sont autorisés les dispositifs supplémentaires suivants: a. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle… Lire Lien direct

Lire: Art. 111 – Clignoteurs de direction et feux clignotants avertisseurs Art. 111 – Clignoteurs de direction et feux clignotants avertisseursArt. 111 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133)… Lire Lien direct

3Chapitre 6 Autres exigences et équipements complémentaires

Lire: Art. 112 – Miroir et autres dispositifs de vision indirecte Art. 112 – Miroir et autres dispositifs de vision indirecteArt. 112 Miroir et autres dispositifs de vision indirecte Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016,… Lire Lien direct

Lire: Art. 113 – Autres exigences et équipements complémentaires Art. 113Art. 113 Abrogé par le ch. I de l’O du 10 juin 2005, avec effet au 1er oct. 2005 (RO 2005 4111). Abrogé par le ch. I de l’O du 10 juin 2005, avec effet au 1er oct. 2005 (RO 2005 4111). Lire Lien direct

Lire: Art. 114 – Cale, extincteur Art. 114 – Cale, extincteurArt. 114 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 août 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 3218). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 août 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 321… Lire Lien direct

Lire: Art. 115 – Dispositif antivol Art. 115 – Dispositif antivolArt. 115 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4111). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4111)… Lire Lien direct

Lire: Art. 116 – Dispositifs d’alarme antiagression Art. 116 – Dispositifs d’alarme antiagressionArt. 116 Dispositifs d’alarme antiagression Pour les voitures automobiles affectées au transport professionnel de personnes et les véhicules destinés au transport d’argent et d’objets de valeur, l’autorité d’immatricula… Lire Lien direct

Lire: Art. 116a – Recyclage Art. 116a – RecyclageArt. 116a Introduit par le ch. I de l’O du 28 mars 2007 (RO 2007 2109). Nouvelle teneur le ch. I de l’O du 14 oct. 2009, en vigueur depuis le 1er avr. 2010 (RO 2009 5705). Introduit par le ch. I de l’O du 28 mars 2007 (… Lire Lien direct

3Chapitre 7 Dispositions spéciales applicables à certains genres de voitures automobiles

4Section 1 Voitures automobiles dont la vitesse maximale est limitée

Lire: Art. 117 – Critères pour limiter la vitesse maximale, signalisation Art. 117 – Critères pour limiter la vitesse maximale, signalisationArt. 117 Critères pour limiter la vitesse maximale, signalisation 1 Au besoin, la vitesse maximale peut être limitée si des particularités techniques l’exigent, telles qu’un système inhabituel de direction, des possibil… Lire Lien direct

Lire: Art. 118 – Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 45 km/h Art. 118 – Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 45 km/hArt. 118 Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 45 km/h Les exceptions suivantes sont valables pour les voitures automobiles ne pouvant dépasser 45 km/h: a. il n’est pas exigé de puissance utile minimale du… Lire Lien direct

Lire: Art. 118a – Tracteurs agricoles et forestiers dont la vitesse est limitée à 40 km/h Art. 118a – Tracteurs agricoles et forestiers dont la vitesse est limitée à 40 km/hArt. 118a Introduit par le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueur depuis le 1er oct. 1998 (RO 1998 2352). Introduit par le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueur depuis le 1er oct. 1998 (RO 1998 2352). Tracteurs agr… Lire Lien direct

Lire: Art. 119 – Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 30 km/h Art. 119 – Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 30 km/hArt. 119 Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 30 km/h Pour les voitures automobiles dont la vitesse maximale ne peut dépasser 30 km/h, les facilités suivantes sont applicables, en complément de celles énon… Lire Lien direct

Lire: Art. 120 – Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 15 km/h Art. 120 – Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 15 km/hArt. 120 Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 15 km/h Sur les voitures automobiles dont la vitesse ne peut dépasser 15 km/h, les facilités suivantes sont applicables, en complément de celles prévues aux ar… Lire Lien direct

Lire: Art. 120a – Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 10 km/h Art. 120a – Voitures automobiles dont la vitesse est limitée à 10 km/hArt. 120a Introduit par le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4111). Introduit par le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4111). Voitures auto… Lire Lien direct

4Section 2 Autocars (bus à plate-forme pivotante et trolleybus inclus) et minibus

Lire: Art. 121 – Habitacle, carrosserie Art. 121 – Habitacle, carrosserieArt. 121 Habitacle, carrosserie Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2024 (RO 2024 30). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er avr… Lire Lien direct

Lire: Art. 122 – Places assises et places debout Art. 122 – Places assises et places deboutArt. 122 Places assises et places debout Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le… Lire Lien direct

Lire: Art. 123 – Portes, sorties de secours, équipement complémentaire Art. 123 – Portes, sorties de secours, équipement complémentaireArt. 123 Portes, sorties de secours, équipement complémentaire 1 Les autocars doivent avoir, sur le côté droit, une porte dont la largeur utile est d’au moins 0,65 m ainsi qu’une autre porte dont la largeur utile est d’… Lire Lien direct

Lire: Art. 123a – Bus scolaires, signes pour les transports d’écoliers Art. 123a – Bus scolaires, signes pour les transports d’écoliersArt. 123a Introduit par le ch. I de l’O du 14 oct. 2009, en vigueur depuis le 1er avr. 2010 (RO 2009 5705). Introduit par le ch. I de l’O du 14 oct. 2009, en vigueur depuis le 1er avr. 2010 (RO 2009 5705). Bus scolaires… Lire Lien direct

4Section 3 Tracteurs à sellette

Lire: Art. 124 – … Art. 124 – …Art. 124 … Abrogé par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, avec effet au 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Abrogé par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, avec effet au 1er fév. 2019 (RO 2019 253). 1 Lorsqu’une semi-remorque est att… Lire Lien direct

4Section 4 Voitures automobiles avec citerne ou silo

Lire: Art. 125 – Voitures automobiles avec citerne ou silo Art. 125Art. 125 1 Les citernes destinées au transport de substances liquides qui ne sont pas des marchandises dangereuses au sens de la SDRRS 741.621 doivent disposer de compartiments ou de cloisons séparées par des parois bri… Lire Lien direct

4Section 5 Voitures automobiles de travail

Lire: Art. 126 – Freins Art. 126 – FreinsArt. 126 Freins 1 Les voitures automobiles de travail doivent être équipées d’un frein de service, d’un frein auxiliaire et d’un frein de stationnement et, le cas échéant, d’un ralentisseur. Le système de freinage peut… Lire Lien direct

Lire: Art. 127 – Frein de service Art. 127 – Frein de serviceArt. 127 Frein de service 1 Le frein de service doit être à double circuit et agir sur toutes les roues. Il doit se composer d’un dispositif de commande et de deux organes de transmission distincts, chacun d’eux freinan… Lire Lien direct

Lire: Art. 128 – Frein auxiliaire et frein de stationnement Art. 128 – Frein auxiliaire et frein de stationnementArt. 128 Frein auxiliaire et frein de stationnement 1 Le frein auxiliaire et le frein de stationnement doivent agir au moins sur toutes les roues d’un même essieu. Le frein de stationnement doit être indépendant du frei… Lire Lien direct

Lire: Art. 129 – Ralentisseur Art. 129 – RalentisseurArt. 129 Ralentisseur 1 Les voitures automobiles de travail dont le poids garanti excède 12,00 t doivent être équipées d’un ralentisseur. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er f… Lire Lien direct

Lire: Art. 130 – Freins à ressort Art. 130 – Freins à ressortArt. 130 Freins à ressort 1 Les freins à ressort sont admis comme frein de service, frein auxiliaire et frein de stationnement, si les exigences fixées pour chacun d’eux peuvent être respectées. S’ils ne servent que de… Lire Lien direct

Lire: Art. 131 – Compartiment de transport, dispositifs de recouvrement des roues Art. 131 – Compartiment de transport, dispositifs de recouvrement des rouesArt. 131 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2024 (RO 2024 30). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2024 (RO 2024 30). Co… Lire Lien direct

Lire: Art. 132 – Éclairage Art. 132 – ÉclairageArt. 132 Éclairage 1 Il n’est pas nécessaire que les feux et les clignoteurs de direction soient fixés à demeure lorsque des raisons techniques ou les exigences de l’utilisation s’y opposent. Pour les trajets effectués… Lire Lien direct

4Section 6 Tracteurs

Lire: Art. 133 – Immatriculation, surface de charge Art. 133 – Immatriculation, surface de chargeArt. 133 Immatriculation, surface de charge Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis… Lire Lien direct

Lire: Art. 134 – Charge utile, système de freinage Art. 134 – Charge utile, système de freinageArt. 134 Charge utile, système de freinage 1 La charge utile des tracteurs ne doit pas dépasser 50 % du poids à vide du véhicule et, en aucun cas, 4,00 t. Cette restriction ne s’applique pas aux tracteurs agricoles et f… Lire Lien direct

4Section 7 Véhicules à chenilles

Lire: Art. 134a – Allégements pour les véhicules à chenilles Art. 134a – Allégements pour les véhicules à chenillesArt. 134a Allégements pour les véhicules à chenilles 1 Sont en outre applicables aux véhicules à chenilles les allégements suivants: a. une cale (art. 114, al. 1) n’est pas nécessaire; b. sur les véhicules dont la vites… Lire Lien direct

3Chapitre 1 Dimensions, poids, places, identification

Lire: Art. 135 – Dimensions Art. 135 – DimensionsArt. 135 Dimensions 1 Les dimensions ne doivent pas excéder les valeurs suivantes: en mètres a. longueur 4,00 b. largeur 2,00 c. hauteur 2,50 2 Pour les motocycles légers visés à l’art. 14, let. b, ch. 1, les dimensions… Lire Lien direct

Lire: Art. 136 – Poids, poids remorquable, plaque de contrôle Art. 136 – Poids, poids remorquable, plaque de contrôleArt. 136 Poids, poids remorquable, plaque de contrôle 1 Pour les motocycles, les quadricycles légers à moteur, les quadricycles à moteur et les tricycles à moteur, le poids en ordre de marche est déterminant pour la cla… Lire Lien direct

Lire: Art. 136a – Nombre de places Art. 136a – Nombre de placesArt. 136a Introduit par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Introduit par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nombre de pla… Lire Lien direct

3Chapitre 2 Propulsion, roues et pneumatiques

Lire: Art. 137 – Dispositif de démarrage, puissance de démarrage, propulsion Art. 137 – Dispositif de démarrage, puissance de démarrage, propulsionArt. 137 Dispositif de démarrage, puissance de démarrage, propulsion Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16… Lire Lien direct

Lire: Art. 138 – Pneumatiques Art. 138 – PneumatiquesArt. 138 Pneumatiques 1 Des pneumatiques de conception différente comme les pneus radiaux et les pneus diagonaux sont admis sur un même véhicule. Sur les quadricycles à moteur et les tricycles à moteur, tous les pneumat… Lire Lien direct

3Chapitre 3 Carrosserie, habitacle, peintures

Lire: Art. 139 – Carrosserie, habitacle, peintures Art. 139Art. 139 1 La forme du carénage ne doit pas entraver la conduite du véhicule. 2 Les exigences de l’art. 66, al. 2, 2e phrase, concernant la carrosserie et les dispositifs de recouvrement des roues ne sont pas applicable… Lire Lien direct

3Chapitre 4 Éclairage

Lire: Art. 140 – Dispositifs d’éclairage obligatoires Art. 140 – Dispositifs d’éclairage obligatoiresArt. 140 Dispositifs d’éclairage obligatoires 1 Les feux et catadioptres suivants doivent être fixés à demeure: a. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueur depuis le 1er oct. 1998 (RO 1998 2352)… Lire Lien direct

Lire: Art. 141 – Dispositifs d’éclairage facultatifs Art. 141 – Dispositifs d’éclairage facultatifsArt. 141 Dispositifs d’éclairage facultatifs 1 Outre les dispositifs d’éclairage obligatoires, d’autres dispositifs sont autorisés. Au total leur nombre, y compris les dispositifs obligatoires, ne doit toutefois pas dép… Lire Lien direct

Lire: Art. 142 – Dispositifs d’éclairage par paire Art. 142 – Dispositifs d’éclairage par paireArt. 142 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 17 déc. 2021, en vigueur depuis le 1er avr. 2022 (RO 2022 14). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 17 déc. 2021, en vigueur depuis le 1er avr. 2022 (RO 2022 14). Di… Lire Lien direct

3Chapitre 5 Autres exigences et équipements complémentaires

Lire: Art. 143 – Rétroviseur Art. 143 – RétroviseurArt. 143 Rétroviseur 1 Un rétroviseur d’une surface de 69 cm2 au minimum, placé à l’extrême gauche et à l’extrême droite du véhicule, est nécessaire. Pour les véhicules à deux roues dont la vitesse maximale est limitée… Lire Lien direct

Lire: Art. 144 – Autres exigences Art. 144 – Autres exigencesArt. 144 Autres exigences 1 Les véhicules doivent être munis d’un dispositif antivol efficace et non dangereux durant la marche du véhicule (p. ex. verrouillage de la direction, de la boîte de vitesses ou du levier de c… Lire Lien direct

3Chapitre 6 Dispositions spéciales

4Section 1 Motocycles visés à l’art. 14, let. a

Lire: Art. 145 – Freins Art. 145 – FreinsArt. 145 Freins 1 Les motocycles doivent être munis de deux freins de service indépendants l’un de l’autre, l’un agissant sur la roue avant et l’autre sur la roue arrière. Ils peuvent être combinés, pour autant qu’un fr… Lire Lien direct

Lire: Art. 145a – Puissance du moteur Art. 145a – Puissance du moteurArt. 145a Introduit par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2024 (RO 2024 30). Introduit par le ch. I de l’O du 16 nov. 20… Lire Lien direct

Lire: Art. 146 – Carrosserie et autres exigences Art. 146 – Carrosserie et autres exigencesArt. 146 Carrosserie et autres exigences 1 Les motocycles doivent être munis d’un système de retenue solidement fixé pour le passager. Il peut s’agir d’une ceinture ou d’une ou plusieurs poignées de maintien. 2 Des marc… Lire Lien direct

4Section 2 Motocycles avec side-car

Lire: Art. 147 – Carrosserie, suspension, freins Art. 147 – Carrosserie, suspension, freinsArt. 147 Carrosserie, suspension, freins 1 Les motocycles ne peuvent être équipés d’un side-car que s’il existe une déclaration du constructeur ou une garantie de l’auteur de la transformation, selon l’art. 41, al. 5, a… Lire Lien direct

Lire: Art. 148 – Éclairage, clignoteurs de direction et autres exigences Art. 148 – Éclairage, clignoteurs de direction et autres exigencesArt. 148 Éclairage, clignoteurs de direction et autres exigences 1 Le side-car doit être muni, à l’avant, le plus près possible du bord extérieur, d’un feu de position et, à l’arrière, d’un feu arrière et d’un catadiopt… Lire Lien direct

4Section 3 Motocycles légers à deux roues

Lire: Art. 149 – Freins Art. 149 – FreinsArt. 149 Freins 1 L’art. 145, al. 1 et 2, s’applique au système de freinage des motocycles légers à deux roues placées l’une derrière l’autre. Les véhicules dont le poids à vide sans conducteur ne dépasse pas 35 kg ne s… Lire Lien direct

Lire: Art. 150 – Système de retenue, repose-pieds, dispositif antivol Art. 150 – Système de retenue, repose-pieds, dispositif antivolArt. 150 Système de retenue, repose-pieds, dispositif antivol Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 août 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 3218). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 août 2… Lire Lien direct

Lire: Art. 151 – Éclairage, support et autres exigences Art. 151 – Éclairage, support et autres exigencesArt. 151 Éclairage, support et autres exigences Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur de… Lire Lien direct

4Section 4 Motocycles légers à plus de deux roues et quadricycles légers à moteur

Lire: Art. 152 – Dispositif de marche arrière, tachygraphe, enregistreur de données et chenilles Art. 152 – Dispositif de marche arrière, tachygraphe, enregistreur de données et chenillesArt. 152 Dispositif de marche arrière, tachygraphe, enregistreur de données et chenilles Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le… Lire Lien direct

Lire: Art. 153 – Freins Art. 153 – FreinsArt. 153 Freins 1 Les motocycles légers à plus de deux roues et les quadricycles légers à moteur doivent être munis d’un frein de service et d’un frein de stationnement. Les freins sont soumis aux exigences suivantes: a… Lire Lien direct

Lire: Art. 154 – Éclairage Art. 154 – ÉclairageArt. 154 Éclairage 1 … Abrogé par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, avec effet au 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Abrogé par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, avec effet au 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). 2 Les feux de route,… Lire Lien direct

Lire: Art. 155 – Ceintures de sécurité, dégivreur et ventilation, dispositif antivol Art. 155 – Ceintures de sécurité, dégivreur et ventilation, dispositif antivolArt. 155 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueur depuis le 1er oct. 1998 (RO 1998 2352). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueur depuis le 1er oct. 1998 (RO 1998 2352)… Lire Lien direct

4Section 5 Quadricycles à moteur et tricycles à moteur

Lire: Art. 156 – Dispositif de marche arrière, tachygraphe, enregistreur de données et chenilles Art. 156 – Dispositif de marche arrière, tachygraphe, enregistreur de données et chenillesArt. 156 Dispositif de marche arrière, tachygraphe, enregistreur de données et chenilles Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le… Lire Lien direct

Lire: Art. 157 – Freins Art. 157 – FreinsArt. 157 Freins 1 Les quadricycles à moteur et les tricycles à moteur doivent être munis d’un frein de service, d’un frein auxiliaire et d’un frein de stationnement. 2 Le frein de service doit agir sur toutes les roues.… Lire Lien direct

Lire: Art. 158 – Ceintures de sécurité Art. 158 – Ceintures de sécuritéArt. 158 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133)… Lire Lien direct

Lire: Art. 159 – Puissance du moteur, vitesse maximale par construction Art. 159 – Puissance du moteur, vitesse maximale par constructionArt. 159 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133)… Lire Lien direct

4Section 6 Luges à moteur

Lire: Art. 160 – Luges à moteur Art. 160Art. 160 1 Les luges à moteur doivent être équipées d’un frein de service et d’un frein de stationnement. Les organes de transmission du système de freinage peuvent être communs. Les organes de commande doivent être ind… Lire Lien direct

3Chapitre 1 Monoaxes

Lire: Art. 167 – Plaque de contrôle Art. 167 – Plaque de contrôleArt. 167 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 12 oct. 2011, en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4939). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 12 oct. 2011, en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 493… Lire Lien direct

Lire: Art. 168 – Propulsion, gaz d’échappement, niveau sonore, vitesse maximale Art. 168 – Propulsion, gaz d’échappement, niveau sonore, vitesse maximaleArt. 168 Propulsion, gaz d’échappement, niveau sonore, vitesse maximale 1 Les prescriptions relatives aux dispositifs et aux gaz d’échappement, ainsi qu’à la limitation du niveau sonore (art. 52 et 53) sont applicables… Lire Lien direct

Lire: Art. 169 – Freins Art. 169 – FreinsArt. 169 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012 (RO 2012 1825). Fr… Lire Lien direct

Lire: Art. 170 – Essieux, organes de commande Art. 170 – Essieux, organes de commandeArt. 170 Essieux, organes de commande 1 Un essieu remorqué supportant le siège du conducteur n’est pas considéré comme une remorque. Si un essieu de ce genre est utilisé, il n’est pas permis d’atteler une remorque. 2 Le… Lire Lien direct

Lire: Art. 171 – Éclairage Art. 171 – ÉclairageArt. 171 Éclairage 1 Les monoaxes doivent porter deux feux de croisement, deux catadioptres à l’avant et deux catadioptres à l’arrière. 2 Pour les véhicules d’une largeur maximale de 1,00 m, sans engins supplémentaires,… Lire Lien direct

Lire: Art. 172 – Autres exigences Art. 172 – Autres exigencesArt. 172 Autres exigences 1 L’avertisseur acoustique doit répondre aux exigences de l’art. 82, al. 1, et du ch. 2 de l’annexe 11, applicables par analogie. 2 Le dispositif d’attelage doit être muni d’un dispositif de sé… Lire Lien direct

3Chapitre 2 Voitures à bras équipées d’un moteur

Lire: Art. 173 – Dimensions, poids Art. 173 – Dimensions, poidsArt. 173 Dimensions, poids Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 12 oct. 2011, en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4939). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 12 oct. 2011, en vigueur depuis le 1er janv.… Lire Lien direct

Lire: Art. 174 – Propulsion, freins, éclairage Art. 174 – Propulsion, freins, éclairageArt. 174 Propulsion, freins, éclairage 1 Les voitures à bras équipées d’un moteur doivent avoir un dispositif de sécurité empêchant la mise en marche du véhicule d’une manière involontaire ou par des tiers non autorisés… Lire Lien direct

3Chapitre 3 Cyclomoteurs

4Section 1 Dispositions communes

Lire: Art. 175 – Généralités, dimensions, poids, places Art. 175 – Généralités, dimensions, poids, placesArt. 175 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133)… Lire Lien direct

Lire: Art. 176 – Identification, plaque de contrôle Art. 176 – Identification, plaque de contrôleArt. 176 Identification, plaque de contrôle 1 Un numéro individuel, facilement lisible, doit être frappé sur le cadre, qui doit en outre porter le nom du constructeur ou une marque inscrits de manière indélébile. 2 Dans… Lire Lien direct

Lire: Art. 177 – Niveau sonore, propulsion, gaz d’échappement Art. 177 – Niveau sonore, propulsion, gaz d’échappementArt. 177 Niveau sonore, propulsion, gaz d’échappement 1 Les exigences en matière d’émissions sonores se fondent sur l’annexe 6. 2 Le véhicule, en particulier le moteur, la boîte de vitesses et la transmission, doit être… Lire Lien direct

Lire: Art. 178 – Cadre, roues, pneumatiques, freins, carrosserie, inscriptions Art. 178 – Cadre, roues, pneumatiques, freins, carrosserie, inscriptionsArt. 178 Cadre, roues, pneumatiques, freins, carrosserie, inscriptions 1 Le cadre, le guidon, la fourche et les roues doivent être suffisamment solides. 2 Les roues doivent être équipées de pneumatiques appropriés ou d’… Lire Lien direct

Lire: Art. 178a – Éclairage, catadioptres, clignoteurs de direction Art. 178a – Éclairage, catadioptres, clignoteurs de directionArt. 178a Éclairage, catadioptres, clignoteurs de direction Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er juil. 2025 (RO 2025 28). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 13 déc. 2024,… Lire Lien direct

Lire: Art. 178b – Autres exigences Art. 178b – Autres exigencesArt. 178b Autres exigences 1 Les cyclomoteurs doivent être munis d’une sonnette bien perceptible. Un avertisseur au sens du règlement (UE) no 168/2013 et du règlement délégué (UE) no 3/2014 ou du règlement CEE-ONU no 28… Lire Lien direct

4Section 2 Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs rapides

Lire: Art. 179 – Poids à vide, transmission, roues, freins, équipements Art. 179 – Poids à vide, transmission, roues, freins, équipementsArt. 179 Poids à vide, transmission, roues, freins, équipements 1 Sauf dans le cas des cyclomoteurs à propulsion électrique, le poids à vide sans conducteur ne doit pas excéder 65 kg. Nouvelle teneur selon le ch. I de l… Lire Lien direct

Lire: Art. 179a – Éclairage Art. 179a – ÉclairageArt. 179a Éclairage 1 Les feux suivants doivent être fixés à demeure: a. à l’avant: un feu de croisement; b. à l’arrière: un feu arrière. 2 Sont en outre autorisés les dispositifs d’éclairage suivants: a. un feu de rout… Lire Lien direct

Lire: Art. 179b – Autres exigences et équipements complémentaires Art. 179b – Autres exigences et équipements complémentairesArt. 179b Autres exigences et équipements complémentaires 1 Un rétroviseur d’au minimum 50 cm2 doit être placé à l’extrême gauche du véhicule. 2 … Abrogé par le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, avec effet au 1er juil. 2025… Lire Lien direct

4Section 3 Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs légers

Lire: Art. 180 – Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs légers Art. 180Art. 180 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er juil. 2025 (RO 2025 28). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er juil. 2025 (RO 2025 28).… Lire Lien direct

4Section 4 Dispositions spéciales pour les fauteuils roulants motorisés

Lire: Art. 181 – Dispositions spéciales pour les fauteuils roulants motorisés Art. 181Art. 181 1 … Abrogé par le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, avec effet au 1er juil. 2025 (RO 2025 28). Abrogé par le ch. I de l’O du 13 déc. 2024, avec effet au 1er juil. 2025 (RO 2025 28). 2 Les feux peuvent être amovible… Lire Lien direct

4Section 5 Dispositions spéciales pour les gyropodes électriques

Lire: Art. 181a – Freins, équipement Art. 181a – Freins, équipementArt. 181a Freins, équipement 1 Les gyropodes électriques doivent être munis d’un frein de service et d’un frein de stationnement. Un frein à friction n’est pas nécessaire. 2 Le frein de service peut être constitué: a. d… Lire Lien direct

4Section 6 Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs lourds

Lire: Art. 181b – Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs lourds Art. 181bArt. 181b 1 Les cyclomoteurs lourds doivent être équipés d’un frein à friction sur chaque roue. 2 Un rétroviseur d’une surface de 50 cm2 au minimum doit être placé à l’extrême gauche du véhicule. 3 Le nombre de places a… Lire Lien direct

3Chapitre 1 Dimensions, poids, identification

Lire: Art. 182 – Dimensions Art. 182 – DimensionsArt. 182 Dimensions 1 Les dimensions des remorques peuvent atteindre au maximum: en mètres a. longueur, semi-remorques exceptées 12,00 b. distance entre le milieu du pivot d’attelage et l’extrémité arrière de la semi-re… Lire Lien direct

Lire: Art. 183 – Poids et charges par essieu Art. 183 – Poids et charges par essieuArt. 183 Poids et charges par essieu 1 Sous réserve des poids admis en circulation internationale, le poids total ne doit pas dépasser: Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 août 2002, en vigueur depuis le 1er jan… Lire Lien direct

Lire: Art. 184 – Charge du timon et répartition du poids Art. 184 – Charge du timon et répartition du poidsArt. 184 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253).… Lire Lien direct

Lire: Art. 185 – Plaque de contrôle Art. 185 – Plaque de contrôleArt. 185 Plaque de contrôle Les remorques portent une plaque de contrôle à l’arrière. Lire Lien direct

3Chapitre 2 Essieux, suspension

Lire: Art. 186 – Essieux, suspension Art. 186Art. 186 1 Les essieux des remorques doivent être munis de ressorts de suspension. 2 Cette disposition ne s’applique pas: a. aux essieux oscillants dans l’axe longitudinal ou aux essieux similaires; b. aux remorques att… Lire Lien direct

3Chapitre 3 Roues, pneumatiques, direction

Lire: Art. 187 – Pneumatiques Art. 187 – PneumatiquesArt. 187 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2024 (RO 2024 30). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2024 (RO 2024 30). Pn… Lire Lien direct

Lire: Art. 188 – Direction Art. 188 – DirectionArt. 188 Direction S’agissant des dispositifs de direction des remorques, les prescriptions de l’art. 64 s’appliquent par analogie. Lire Lien direct

3Chapitre 4 Freins, systèmes d’assistance et système de propulsion

Lire: Art. 189 – Freins, systèmes d’assistance et système de propulsion Art. 189Art. 189 1 Les dispositifs de freinage des remorques de catégorie O doivent être conformes au règlement (UE) 2019/2144 ou au règlement CEE-ONU no 13. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur dep… Lire Lien direct

3Chapitre 5 Carrosserie, compartiment

Lire: Art. 190 – Carrosserie Art. 190 – CarrosserieArt. 190 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 210… Lire Lien direct

Lire: Art. 191 – Dispositifs de protection latérale, dispositif de protection arrière Art. 191 – Dispositifs de protection latérale, dispositif de protection arrièreArt. 191 Dispositifs de protection latérale, dispositif de protection arrière 1 Pour ce qui est du dispositif de protection latérale, les remorques doivent être conformes soit au règlement (UE) 2019/2144, soit à la fois… Lire Lien direct

3Chapitre 6 Éclairage

Lire: Art. 192 – Dispositifs d’éclairage obligatoires Art. 192 – Dispositifs d’éclairage obligatoiresArt. 192 Dispositifs d’éclairage obligatoires 1 Les dispositifs d’éclairage et les catadioptres suivants doivent être fixés à demeure sur les remorques: a. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 6 sept. 2000, en vigue… Lire Lien direct

Lire: Art. 193 – Dispositifs d’éclairage facultatifs Art. 193 – Dispositifs d’éclairage facultatifsArt. 193 Dispositifs d’éclairage facultatifs 1 Sont autorisés les dispositifs supplémentaires suivants: Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle… Lire Lien direct

Lire: Art. 194 – Clignoteurs de direction Art. 194 – Clignoteurs de directionArt. 194 Clignoteurs de direction Les remorques doivent être munies de deux clignoteurs de direction à l’arrière. Lire Lien direct

3Chapitre 7 Autres exigences et équipements complémentaires

Lire: Art. 195 – Autres exigences et équipements complémentaires Art. 195Art. 195 1 Les remorques équipées de dispositifs d’attelage de remorques sont considérées comme des véhicules tracteurs pour ce qui est du dispositif d’attelage arrière et du poids remorquable autorisé (art. 91). Nouvel… Lire Lien direct

3Chapitre 8 Dispositions spéciales applicables à certains genres de remorques

4Section 1 Remorques affectées au transport de personnes

Lire: Art. 196 – Remorques affectées au transport de personnes Art. 196Art. 196 1 Pour le transport de personnes (art. 68, al. 4, et 76 OCR), seules sont admises les semi-remorques et les remorques normales. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 août 2002, en vigueur depuis le 1er ja… Lire Lien direct

4Section 2 Remorques fixes

Lire: Art. 197 – Remorques fixes Art. 197Art. 197 1 Les remorques fixes tirées par des voitures de tourisme, des voitures de livraison et des minibus peuvent avoir une longueur de 1,50 m au plus, elles ne doivent pas être plus larges que le véhicule tracteur,… Lire Lien direct

4Section 3 Remorques attelées aux motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur

Lire: Art. 198 – Remorques attelées aux motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur Art. 198Art. 198 1 Si la largeur n’excède pas 0,80 m, il suffit que ces remorques soient munies d’un seul feu arrière, placé à gauche. Il n’est pas nécessaire que les catadioptres arrière soient triangulaires. 2 Les remorques a… Lire Lien direct

4Section 4 Remorques attelées aux monoaxes

Lire: Art. 199 – Remorques attelées aux monoaxes Art. 199Art. 199 1 Le poids total des remorques attelées aux monoaxes peut atteindre 500 % du poids à vide du véhicule tracteur si l’ensemble de véhicules, avec son chargement complet, peut démarrer sur une rampe de 12 %. 2 Les… Lire Lien direct

4Section 5 Remorques de travail

Lire: Art. 200 – Plaque de contrôle Art. 200 – Plaque de contrôleArt. 200 Plaque de contrôle Si la plaque de contrôle ne peut être placée à l’arrière, elle doit être fixée latéralement, si possible à droite. Lire Lien direct

Lire: Art. 201 – Freins Art. 201 – FreinsArt. 201 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2019 (RO 2019 253). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2019 (RO 2019 253). Fr… Lire Lien direct

Lire: Art. 202 – Remorques de travail Art. 202Art. 202 Abrogé par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, avec effet au 1er mai 2019 (RO 2019 253). Abrogé par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, avec effet au 1er mai 2019 (RO 2019 253). Lire Lien direct

Lire: Art. 203 – Dispositif d’attelage de sécurité Art. 203 – Dispositif d’attelage de sécuritéArt. 203 Dispositif d’attelage de sécurité Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2019 (RO 2019 253). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis… Lire Lien direct

Lire: Art. 204 – Carrosserie, suspension, éclairage Art. 204 – Carrosserie, suspension, éclairageArt. 204 Carrosserie, suspension, éclairage 1 Les remorques de travail ne peuvent disposer que des compartiments de transport requis par l’usage auquel elles sont destinées. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 22 d… Lire Lien direct

4Section 6 Remorques attelées aux chariots à moteur et aux chariots de travail

Lire: Art. 205 – Remorques attelées aux chariots à moteur et aux chariots de travail Art. 205Art. 205 1 L’année de construction et le poids garanti doivent figurer sur la plaquette du constructeur (art. 44, al. 3) en plus des autres indications. 2 … Abrogé par le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, avec effet au 1er… Lire Lien direct

4Section 7 Remorques attelées à des tracteurs

Lire: Art. 206 – Remorques attelées à des tracteurs Art. 206Art. 206 1 Les remorques attelées à des tracteurs dont la vitesse maximale n’excède pas 30 km/h, de par leur construction, sont régies par l’art. 205. 2 Les remorques attelées à des tracteurs dont la vitesse maximale ex… Lire Lien direct

4Section 8 Remorques agricoles et forestières

Lire: Art. 207 – Généralités, identification Art. 207 – Généralités, identificationArt. 207 Généralités, identification 1 La vitesse maximale des remorques agricoles et forestières ne doit pas excéder 40 km/h. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (R… Lire Lien direct

Lire: Art. 208 – Freins, suspension et dispositif d’attelage de sécurité Art. 208 – Freins, suspension et dispositif d’attelage de sécuritéArt. 208 Freins, suspension et dispositif d’attelage de sécurité 1 Les dispositifs de freinage et les dispositifs d’attelage de sécurité des remorques agricoles et forestières dont la vitesse maximale n’excède pas 30 km… Lire Lien direct

Lire: Art. 209 – Éclairage, facilités Art. 209 – Éclairage, facilitésArt. 209 Éclairage, facilités Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2019 (RO 2019 253). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2… Lire Lien direct

4Section 9 Remorques attelées aux cycles et aux cyclomoteurs

Lire: Art. 210 – Remorques attelées aux cycles et aux cyclomoteurs Art. 210Art. 210 1 Les remorques attelées à des cycles ou des cyclomoteurs ne doivent satisfaire qu’aux exigences de l’art. 68 OCRRS 741.11 et aux prescriptions mentionnées ci-après. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 24… Lire Lien direct

4Section 10 Traîneaux

Lire: Art. 210a – Traîneaux Art. 210aArt. 210a 1 Les traîneaux ne doivent être conformes qu’aux prescriptions ci-après. 2 Doivent être fixés à demeure à droite et à gauche, à l’avant, un catadioptre blanc rond le plus près possible du bord, et à l’arrière,… Lire Lien direct

3Chapitre 1 Véhicules à traction animale, voitures à bras, charrettes et luges

Lire: Art. 211 – … Art. 211 – …Art. 211 … Abrogé par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, avec effet au 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Abrogé par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, avec effet au 1er fév. 2019 (RO 2019 253). 1 Les véhicules à traction animale… Lire Lien direct

Lire: Art. 212 – Véhicules à traction animale, voitures à bras, charrettes et luges Art. 212Art. 212 Abrogé par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, avec effet au 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Abrogé par le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, avec effet au 1er fév. 2019 (RO 2019 253). Lire Lien direct

3Chapitre 2 Cycles

Lire: Art. 213 – Généralités, dimensions, identification Art. 213 – Généralités, dimensions, identificationArt. 213 Généralités, dimensions, identification Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueur depuis le 1er oct. 1998 (RO 1998 2352). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueu… Lire Lien direct

Lire: Art. 214 – Roues, freins Art. 214 – Roues, freinsArt. 214 Roues, freins 1 Les roues doivent être équipées de pneumatiques appropriés ou d’autres bandages présentant à peu près la même élasticité; la toile ne doit pas être apparente. Nouvelle teneur selon le ch. I de l… Lire Lien direct

Lire: Art. 215 – Cadre, inscriptions, places Art. 215 – Cadre, inscriptions, placesArt. 215 Cadre, inscriptions, places Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le… Lire Lien direct

Lire: Art. 216 – Feux Art. 216 – FeuxArt. 216 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4111). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4111)… Lire Lien direct

Lire: Art. 217 – Catadioptres Art. 217 – CatadioptresArt. 217 Catadioptres 1 Les cycles doivent être équipés à demeure, au minimum, de deux catadioptres – dirigé l’un vers l’avant, l’autre vers l’arrière – dont la plage éclairante doit avoir une surface d’au moins 10 cm2.… Lire Lien direct

Lire: Art. 218 – Cycles Art. 218Art. 218 Abrogé par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, avec effet au 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Abrogé par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, avec effet au 15 janv. 2017 (RO 2016 5133). Lire Lien direct