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12.3.1 – Formation et examen
12.3.1 Formation et examen
L’exploitant est responsable que les membres d’équipage de cabine soient formés à leurs tâches à bord et subissent un examen.
- Contexte de l’acte
- SR 748.127.1 · ORE I · Ordonnance · Consolidation: 748.127.1 - 2014-02-01
- Type de page
- Contenu complémentaire
- Numéro
- 12.3.1
- Titre
- Formation et examen
- SR-Nummer
- SR 748.127.1
- Type de document
- Ordonnance
- Contexte de l’acte
- Consolidation: 748.127.1 - 2014-02-01
- Langue
- Français (fr)
- État des données
- 01.02.2014
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12.3.1 – Formation et examen – Consolidation: 748.127.1 - 2014-02-01 (SR 748.127.1)
- SR-Nummer
- SR 748.127.1
- Type de document
- Ordonnance
- Langue
- Français (fr)
- Date du document
- 23.11.1973
- Source
- Fedlex
- Domaine juridique
- Droit national