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6.1 – Généralités

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6.1 Généralités

6.1.1

Selon les particularités d’un aéronef ou d’un vol, l’équipement minimum prescrit dans les exigences de navigabilité doit être complété conformément aux chiffres 6.2 à 6.10 ou conformément aux dispositions spéciales de l’OFAC.

6.1.2

L’exploitant fixe dans le FOM à quelles conditions un vol peut être effectué ou poursuivi lorsque des instruments, des systèmes ou des parties de l’équipement de l’aéronef ne sont plus utilisables conformément à leur destination.

Contexte de l’acte
SR 748.127.1 · ORE I · Ordonnance · Consolidation: 748.127.1 - 2014-02-01
Chemin de structure
6 Équipement des aéronefs 6.1 Généralités
Type de page
Contenu complémentaire
Numéro
6.1
Titre
Généralités
SR-Nummer
SR 748.127.1
Type de document
Ordonnance
Contexte de l’acte
Consolidation: 748.127.1 - 2014-02-01
Langue
Français (fr)
État des données
01.02.2014

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