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9.3 – Tâches à exécuter dans des situations d’urgence
9.3 Tâches à exécuter dans des situations d’urgence
L’exploitant fixe dans le FOM ou dans d’autres documents dont l’utilisation est autorisée par l’OFAC, pour chaque type d’aéronef et pour chaque membre d’équipage, les tâches à exécuter dans des situations d’urgence.
- Contexte de l’acte
- SR 748.127.1 · ORE I · Ordonnance · Consolidation: 748.127.1 - 2014-02-01
- Chemin de structure
- 9 Équipage de conduite 9.3 Tâches à exécuter dans des situations d’urgence
- Type de page
- Contenu complémentaire
- Numéro
- 9.3
- Titre
- Tâches à exécuter dans des situations d’urgence
- SR-Nummer
- SR 748.127.1
- Type de document
- Ordonnance
- Contexte de l’acte
- Consolidation: 748.127.1 - 2014-02-01
- Langue
- Français (fr)
- État des données
- 01.02.2014
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- Chemin de structure
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9.3 – Tâches à exécuter dans des situations d’urgence – Consolidation: 748.127.1 - 2014-02-01 (SR 748.127.1)
- SR-Nummer
- SR 748.127.1
- Type de document
- Ordonnance
- Langue
- Français (fr)
- Date du document
- 23.11.1973
- Source
- Fedlex
- Domaine juridique
- Droit national