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Ordonnance du SEFRI du 15 septembre 2020 sur la formation professionnelle initiale de danseuse interprète / danseur interprète avec certificat fédéral de capacité (CFC)

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Introduction de l’acte

Préambule et introduction de l’acte officiel.

412.101.221.02

Ordonnance du SEFRI
sur la formation professionnelle initiale
de danseuse interprète / danseur interprète
avec certificat fédéral de capacité (CFC)

du 15 septembre 2020 (État le 1er janvier 2026)

90904

Danseuse interprète CFC / Danseur interprète CFC

Bühnentänzerin EFZ / Bühnentänzer EFZ

Danzatrice AFC / Danzatore AFC

  

90905

Orientation danse classique

90906

Orientation danse contemporaine

90907

Orientation comédie musicale

Le Secrétariat d’État à la formation, à la recherche et à l’innovation (SEFRI),

vu l’art. 19 de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle1,
vu l’art. 12 de l’ordonnance du 19 novembre 2003 sur la formation professionnelle (OFPr)2,
vu l’art. 4a, al. 13, de l’ordonnance du 28 septembre 2007 sur la protection des jeunes travailleurs (OLT 5)4,

arrête:

  1. 1 RS 412.10
  2. 2 RS 412.101
  3. 3 Le renvoi a été adapté en application de l’art. 12, al. 2, de la L du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RS 170.512), avec effet au 1er avr. 2024 (RO 2024 156).
  4. 4 RS 822.115
SR-Nummer
SR 412.101.221.02
Type de document
Ordonnance
Langue
Français (fr)
État des données
01.01.2026
Date du document
15.09.2020
Source
Fedlex
Importé/vérifié le
21.09.2026
Domaine juridique
Droit national

Versions linguistiques disponibles

Deutschde Françaisfr Italianoit

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