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Texte du document1
Articles53
1Chapitre 1 Dispositions générales
Art. 1 – ObjetArt. 1 Objet La présente ordonnance régit les dispositions techniques concernant la dosimétrie individuelle et celle de l’environnement, notamment les exigences relatives aux systèmes dosimétriques, à l’exécution de la… Lien direct
Art. 2 – DéfinitionsArt. 2 Définitions Les définitions applicables à la présente ordonnance sont celles figurant à l’art. 2 et aux annexes 1 et 4 ORaP ainsi qu’à l’annexe 1 de la présente ordonnance. Lien direct
Art. 3 – SurveillanceArt. 3 Surveillance Les autorités habilitées à agréer conformément à l’art. 68 ORaP exercent la surveillance sur les services de dosimétrie individuelle. Lien direct
Art. 4 – Objet de l’agrément d’un service de dosimétrie individuelleArt. 4 Objet de l’agrément d’un service de dosimétrie individuelle L’agrément d’un service de dosimétrie individuelle concerne les aspects suivants: a. détermination des grandeurs de mesure; b. types de rayonnement et r… Lien direct
Art. 5 – Publication de l’agrémentArt. 5 Publication de l’agrément Les autorités habilitées à agréer publient la liste des services de dosimétrie individuelle agréés. Lien direct
Art. 6 – Mesure des composantes principales de la doseArt. 6 Mesure des composantes principales de la dose 1 S’il peut être démontré que, pour une personne, la dose efficace due à un type de rayonnement ne peut être supérieure à 10 % de la dose annuelle totale, on peut ren… Lien direct
Art. 7 – Dosimétrie des personnes astreintes en cas d’augmentation de la radioactivitéArt. 7 Dosimétrie des personnes astreintes en cas d’augmentation de la radioactivité 1 Les valeurs de dose déterminées pour les personnes astreintes sont consignées et tenues à la disposition de l’Office fédéral de la s… Lien direct
Art. 8 – But de la dosimétrie de l’environnementArt. 8 But de la dosimétrie de l’environnement Afin de garantir la protection de la population, la dosimétrie de l’environnement est utilisée pour déterminer l’équivalent de dose ambiant H*(10) à l’extérieur des secteur… Lien direct
1Chapitre 2 Irradiation externe des personnes
2Section 1 Exécution de la dosimétrie
Art. 9 – Port du dosimètre du corps entierArt. 9 Port du dosimètre du corps entier 1 Le dosimètre du corps entier doit être porté au niveau de la poitrine; les femmes enceintes le portent au niveau de l’abdomen. 2 Il doit être porté conformément aux instruction… Lien direct
Art. 10 – Port de plusieurs dosimètresArt. 10 Port de plusieurs dosimètres 1 Les personnes surveillées doivent porter plusieurs dosimètres quand la valeur de dose indiquée par un seul dosimètre n’est pas représentative de la dose efficace à cause de l’inhom… Lien direct
Art. 11 – Port d’un tablier de radioprotectionArt. 11 Port d’un tablier de radioprotection 1 Le dosimètre doit être porté sous le tablier de radioprotection, au niveau de la poitrine, ou au niveau de l’abdomen pour les femmes enceintes. Lors de l’utilisation d’un d… Lien direct
Art. 12 – Surveillance de la dose équivalente au cristallinArt. 12 Surveillance de la dose équivalente au cristallin 1 La dose équivalente au cristallin est déterminée à l’aide: a. d’un dosimètre du cristallin et de l’équivalent de dose individuel au cristallin Hp(3), ou b. d’u… Lien direct
Art. 13 – Calcul et notification de la dose au cristallinArt. 13 Calcul et notification de la dose au cristallin 1 L’expert en radioprotection détermine, avec l’accord de l’autorité de surveillance, un facteur de correction individuel correspondant à fC ≤ 1 et le communique a… Lien direct
Art. 14 – Dosimètre des extrémitésArt. 14 Dosimètre des extrémités 1 Lors d’activités impliquant des sources de rayonnement qui peuvent conduire à des doses élevées au niveau des extrémités, le port d’un dosimètre des extrémités est obligatoire. Cela va… Lien direct
Art. 15 – Détermination de la dose équivalente aux mains lors de la manipulation de sources de rayonnementArt. 15 Détermination de la dose équivalente aux mains lors de la manipulation de sources de rayonnement 1 Lors de la manipulation de sources non scellées, la dose équivalente aux mains est calculée comme suit, à partir… Lien direct
Art. 16 – Dosimètres individuels actifs utilisés en tant que deuxièmes dosimètresArt. 16 Dosimètres individuels actifs utilisés en tant que deuxièmes dosimètres L’autorité de surveillance peut, dans le cas particulier, exiger le port de dosimètres individuels actifs (DIA), notamment: a. lorsqu’un co… Lien direct
Art. 17 – Prolongation de la période de mesureArt. 17 Prolongation de la période de mesure Il est possible, avec l’accord de l’autorité de surveillance, de prolonger la période de mesure au-delà d’un mois, conformément à l’art. 61, al. 3, let. a, ORaP, notamment: a… Lien direct
Art. 18 – Enregistrement des résultats du DIAArt. 18 Enregistrement des résultats du DIA Les résultats du DIA doivent être consignés de manière nominative à l’issue de chaque intervention. Lien direct
2Section 2 Exigences techniques auxquelles doivent répondre les systèmes de dosimétrie
Art. 19 – Exigences généralesArt. 19 Exigences générales Les systèmes de mesure visés par l’art. 66, al. 2, let. d, ORaP doivent permettre la détermination des grandeurs opérationnelles pour la dosimétrie individuelle en cas d’irradiation externe d… Lien direct
Art. 20 – Exigences dans les conditions de routineArt. 20 Exigences dans les conditions de routine L’écart de la valeur de la dose Hm, déterminée dans les conditions de routine, par rapport à la valeur de référence Ht de la grandeur opérationnelle doit respecter les va… Lien direct
Art. 21 – Exigences en vue de l’agrémentArt. 21 Exigences en vue de l’agrément 1 Les systèmes de dosimétrie doivent satisfaire aux exigences des annexes 2 à 5. 2 Ils doivent répondre aux exigences fixées pour le lieu d’utilisation. 3 L’écart entre la valeur d… Lien direct
Art. 22 – Exigences supplémentaires pour l’agrément de DIAArt. 22 Exigences supplémentaires pour l’agrément de DIA 1 Un DIA doit être soumis à un essai de type conforme aux règles reconnues de la technique. 2 Le service de dosimétrie individuelle doit prendre les mesures et le… Lien direct
Art. 23 – Exigences auxquelles doivent répondre les DIA utilisés en tant que deuxièmes dosimètresArt. 23 Exigences auxquelles doivent répondre les DIA utilisés en tant que deuxièmes dosimètres Les exigences concernant les DIA supplémentaires visées à l’art. 16 sont fixées par l’autorité de surveillance en fonction… Lien direct
Art. 24 – Mesures d’intercomparaisonArt. 24 Mesures d’intercomparaison 1 Lors des mesures d’intercomparaison visées à l’art. 70, al. 2, ORaP, la précision de mesure dans les conditions de référence fixées à l’art. 25 doit être contrôlée. 2 Si les valeurs… Lien direct
2Section 3 Définitions et conditions techniques
Art. 25 – Conditions de référenceArt. 25 Conditions de référence Les conditions de référence sont définies sur le fantôme d’irradiation décrit à l’art. 26, dans la plage de doses comprise entre 3 et 10 mSv, pour les champs de rayonnement suivants: a. p… Lien direct
Art. 26 – Définition du fantôme d’irradiationArt. 26 Définition du fantôme d’irradiation 1 Le fantôme d’irradiation pour la dosimétrie individuelle permettant de mesurer l’équivalent de dose individuel en surface Hp(0,07) et l’équivalent de dose individuel en prof… Lien direct
Art. 27 – Grandeurs de mesureArt. 27 Grandeurs de mesure 1 Les grandeurs opérationnelles de la dosimétrie individuelle doivent être déduites, à l’aide de coefficients de conversion définis à l’art. 29, des grandeurs de mesure suivantes: a. kerma da… Lien direct
Art. 28 – Géométrie d’irradiationArt. 28 Géométrie d’irradiation La géométrie d’irradiation doit être conforme aux normes ISO 4037 Cf. note de bas de page relative à l’art. 26. (rayonnement photonique), ISO 8529 ISO 8529-1, édition: 2021-11 Champs de r… Lien direct
Art. 29 – Champs de rayonnement de référence et coefficients de conversionArt. 29 Champs de rayonnement de référence et coefficients de conversion Les champs de rayonnement de référence et les coefficients de conversion doivent être conformes aux normes ISO 4037 Cf. note de bas de page relati… Lien direct
Art. 30 – Conditions pour le contrôleArt. 30 Conditions pour le contrôle Le contrôle de la dépendance énergétique et directionnelle et celui de la reproductibilité est effectué conformément aux méthodes décrites dans les normes IEC Cf. note de bas de page… Lien direct
Art. 31 – FadingArt. 31 Fading 1 L’effet de fading sur la valeur de dose est déterminé sur une période de mesure. 2 Le contrôle est effectué conformément aux méthodes décrites dans la norme IEC 62387 Cf. note de bas de page relative à… Lien direct
Art. 32 – Arrondissement des valeurs de doseArt. 32 Arrondissement des valeurs de dose 1 Dans le cadre de la détermination officielle de la dose, les services de dosimétrie individuelle arrondissent les valeurs de mesure en mSv à un chiffre après la virgule, aprè… Lien direct
1Chapitre 3 Contamination interne des personnes
2Section 1 Exécution de la dosimétrie
Art. 33 – Méthode de mesure pour la surveillance d’incorporationArt. 33 Méthode de mesure pour la surveillance d’incorporation 1 La surveillance d’incorporation est effectuée: a. à l’aide d’une mesure de tri réalisée par l’entreprise, ou b. à l’aide d’une mesure d’incorporation effe… Lien direct
Art. 34Art. 34 Entre en vigueur le 1er janv. 2027. Entre en vigueur le 1er janv. 2027. Article actuel Lien direct
Art. 35 – Mesure d’incorporationArt. 35 Mesure d’incorporation 1 La mesure d’incorporation est réalisée à l’aide: a. d’une méthode in vivo (mesure de l’activité des radionucléides dans l’organisme), ou b. d’une méthode in vitro (mesure de l’activité d… Lien direct
Art. 36 – Mélanges de radionucléidesArt. 36 Mélanges de radionucléides 1 Lorsque l’on peut admettre qu’une composition de radionucléides est stable, on peut limiter la surveillance de l’incorporation à un radionucléide directeur. 2 La détermination de la… Lien direct
Art. 37 – Mesure de la concentration d’activité dans l’air ambiantArt. 37 Mesure de la concentration d’activité dans l’air ambiant Si une surveillance individuelle de l’incorporation n’est pas appropriée dans certains cas, il est possible, avec l’accord de l’autorité de surveillance,… Lien direct
Art. 38 – Radionucléides particuliersArt. 38 Radionucléides particuliers En l’absence d’un service de dosimétrie individuelle agréé pour mesurer l’incorporation, l’autorité de surveillance définit, en concertation avec le titulaire de l’autorisation, les m… Lien direct
Art. 39 – Détermination de la dose de radonArt. 39 Détermination de la dose de radon 1 Lors d’une exposition au radon au sens de l’art. 51, al. 2, ORaP, la détermination de la dose est réalisée par un service de dosimétrie individuelle agréé pour le radon. 2 La… Lien direct
2Section 2 Agrément des services de dosimétrie individuelle
Art. 40 – Agrément des services de dosimétrie individuelle pour l’incorporationArt. 40 Agrément des services de dosimétrie individuelle pour l’incorporation 1 L’agrément d’un service de dosimétrie individuelle pour l’incorporation au sens des art. 66 à 68 ORaP concerne des radionucléides définis.… Lien direct
Art. 41 – Agrément des services de dosimétrie individuelle pour l’incorporation de radonArt. 41 Agrément des services de dosimétrie individuelle pour l’incorporation de radon 1 L’autorité habilitée à agréer peut agrée un service de dosimétrie individuelle pour mettre en œuvre d’un système de dosimétrie du… Lien direct
2Section 3 Modèles standard pour les calculs
Art. 42Art. 42 1 Le calcul standard de la dose efficace engagée est effectué selon les indications fournies à l’annexe 6. 2 Les données spécifiques aux radionucléides utilisées pour ce calcul doivent être conformes aux recomma… Lien direct
1Chapitre 4 Dosimétrie de l’environnement
2Section 1 Exécution
Art. 43 – Systèmes de mesure pour l’exécutionArt. 43 Systèmes de mesure pour l’exécution Un système de mesure pour déterminer l’équivalent de dose ambiant H*(10) est considéré comme un système de dosimétrie de l’environnement s’il est utilisé à au moins une des fi… Lien direct
Art. 44 – Emplacement, position et période d’expositionArt. 44 Emplacement, position et période d’exposition L’emplacement, la position et la période d’exposition sont choisis de sorte que l’équivalent de dose ambiant H*(10) déterminé soit représentatif de l’usage prévu con… Lien direct
2Section 2 Exigences techniques applicables aux systèmes de dosimétrie de l’environnement
Art. 45 – Exigences dans les conditions routineArt. 45 Exigences dans les conditions routine L’écart entre la valeur de dose Hm déterminée dans des conditions de routine et la valeur de référence Ht de la grandeur opérationnelle doit respecter les valeurs limites ré… Lien direct
Art. 46 – Exigences pour la mise en serviceArt. 46 Exigences pour la mise en service 1 Les systèmes de dosimétrie de l’environnement doivent répondre aux exigences de l’annexe 8. 2 L’autorité de surveillance peut autoriser des dérogations aux exigences énoncées… Lien direct
Art. 47 – Maintien de la fiabilité de mesureArt. 47 Maintien de la fiabilité de mesure 1 L’exploitant vérifie au moins tous les cinq ans la fiabilité des mesures de tous les systèmes de dosimétrie de l’environnement dans des conditions de référence. Cette vérific… Lien direct
2Section 3 Définitions et techniques
Art. 48 – Conditions de référence, champs de rayonnement de référence et coefficients de conversionArt. 48 Conditions de référence, champs de rayonnement de référence et coefficients de conversion 1 Les conditions de référence sont définies dans la plage de doses comprise entre 0,5 et 10 mSv pour les champs de rayonn… Lien direct
Art. 49 – Grandeurs de mesureArt. 49 Grandeurs de mesure 1 Les grandeurs opérationnelles de la dosimétrie de l’environnement doivent être déduites, à l’aide des coefficients de conversion visés à l’art. 48, des grandeurs de mesure suivantes: a. ker… Lien direct
Art. 50 – Conditions pour le contrôle des exigences techniquesArt. 50 Conditions pour le contrôle des exigences techniques 1 Le contrôle de la dépendance énergétique et directionnelle, de la reproductibilité et de l’effet de fading est effectué conformément aux méthodes décrites d… Lien direct
1Chapitre 5 Dispositions finales
Art. 51 – Abrogation d’un autre acteArt. 51 Abrogation d’un autre acte L’ordonnance du 26 avril 2017 sur la dosimétrie [RO 2017 4553] est abrogée. [RO 2017 4553] Lien direct
Art. 52 – Dispositions transitoiresArt. 52 Dispositions transitoires 1 Les agréments des systèmes de dosimétrie individuelle délivrés avant l’entrée en vigueur de la présente ordonnance restent valables. 2 Pour la mesure de trie visée à l’art. 33, al. 1,… Lien direct
Art. 53 – Entrée en vigueurArt. 53 Entrée en vigueur 1 La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mars 2026. 2 Les art. 33, al. 3, 34, 40, al. 2 et 3, ainsi que l’annexe 9 entrent en vigueur le 1er janvier 2027. Lien direct
Annexes9
DéfinitionsAnnexe 1 (art. 2) Définitions Remarque préliminaire Les termes sont présentés dans l’ordre alphabétique de la version allemande. Termes Définitions Dauerinkorporation/Incorporation chronique/Incorporazione cronica Absor…Lien direct
Exigences concernant un dosimètre individuel pour le rayonnement photonique et le rayonnement bêtaAnnexe 2 (art. 21 et 24, al. 3) Exigences concernant un dosimètre individuel pour le rayonnement photonique et le rayonnement bêta a. Grandeurs de mesure: H p (10) et H p (0,07) b. Dose la plus faible qui doit être mesu…Lien direct
Exigences concernant un dosimètre individuel pour le rayonnement neutroniqueAnnexe 3 (art. 21 et 24, al. 3) Exigences concernant un dosimètre individuel pour le rayonnement neutronique a. Grandeur de mesure: H p (10) b. Dose la plus faible qui doit être mesurable: H 0 = 0,3 mSv c. Domaine de me…Lien direct
Exigences concernant un dosimètre des extrémités pour le rayonnement photonique et le rayonnement bêtaAnnexe 4 (art. 21 et 24, al. 3) Exigences concernant un dosimètre des extrémités pour le rayonnement photonique et le rayonnement bêta a. Grandeur de mesure: H p (0,07) b. Dose la plus faible qui doit être mesurable: H…Lien direct
Exigences concernant un dosimètre du cristallin pour le rayonnement photonique et le rayonnement bêtaAnnexe 5 (art. 21 et 24, al. 3) Exigences concernant un dosimètre du cristallin pour le rayonnement photonique et le rayonnement bêta a. Grandeur de mesure: H p (3) b. Dose la plus faible qui doit être mesurable: H 0 =…Lien direct
Interprétation de la mesure d’incorporationAnnexe 6 (art. 42) Interprétation de la mesure d’incorporation Pour l’interprétation, on admet par défaut que l’incorporation est due à une inhalation. La dose efficace engagée E 50 , grandeur dosimétrique opérationnell…Lien direct
Détermination de la dose due à une exposition au radonAnnexe 7 (art. 39) Détermination de la dose due à une exposition au radon E = F ∙ e i n h ∙ R n E x p E: dose efficace [mSv] F: facteur d’équilibre e inh : est le coefficient de dose [mSv/(Bq·h·m -3 )]; pour une concent…Lien direct
Exigences concernant les systèmes de dosimétrie de l’environnementAnnexe 8 (art. 46) Exigences concernant les systèmes de dosimétrie de l’environnement 1 Rayonnement photonique a. Grandeur de mesure: H* (10) b. Domaine de mesure: 0,05 mSv à 1 Sv c. Linéarité: – Écart compris entre –13…Lien direct
AnhangAnnexe 9Lien direct

Les sources et versions officielles des autorités compétentes restent déterminantes.

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