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Annexes A et B Le contenu des annexes A et B est publié dans le RO et le RS uniquement sous forme de renvoi (RO 1972 1093, 1382; 1973 1339; 1974 843, 1395; 1975 1607; 1978 1610; 1980 222; 1982 300; 1983 441; 1985 494; 1987 1625; 1989 2486; 1993 191; 1994 2856; 1997 422; 1999 751; 2002 455, 4363; 2004 5201; 2007 69; 2008 5123; 2011 3553; 2012 6657; 2014 4707; 2016 3805; 2018 3893; 2020 4473; 2022 869; 2024 632). Il peut être consulté à l’adresse suivante: https://fedlex.data.admin.ch/eli/oc/2024/632 > Informations générales > Étendue de la publication > Publication d’une partie d’un texte sous la forme d’un renvoi.

  1. 4 Le contenu des annexes A et B est publié dans le RO et le RS uniquement sous forme de renvoi (RO 19721093, 1382; 19731339; 1974843, 1395; 19751607; 19781610; 1980222; 1982300; 1983441; 1985494; 19871625; 19892486; 1993191; 19942856; 1997 422; 1999 751; 2002 455, 4363; 2004 5201; 2007 69; 2008 5123; 2011 3553; 20126657; 20144707; 2016 3805; 2018 3893; 2020 4473; 2022 869; 2024 632). Il peut être consulté à l’adresse suivante: https://fedlex.data.admin.ch/eli/oc/2024/632 > Informations générales > Étendue de la publication > Publication d’une partie d’un texte sous la forme d’un renvoi.
Contexte de l’acte
SR 0.741.621 · ADR · Traité international · Accord du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
Chemin de structure
Anhang
Type de page
Annexe
Titre
Anhang
SR-Nummer
SR 0.741.621
Type de document
Traité international
Contexte de l’acte
Accord du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
Langue
Français (fr)
État des données
20.03.2025

Les sources et versions officielles des autorités compétentes restent déterminantes.

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